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HOSTER_
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Bonjour,
Avec des amis on va lancer une marque d'habit d'ici l'an prochain, en tant que graphiste de la marque nous disposons de quelque dessins ou y a été reproduis certains personnages de Disney, les dessins on été fait de notre main et ont quelques différences des originaux. Je voulais savoir si on avait le droit de produire ces dessins sur nos t-shirt ? Pour les vendre ensuite. J'ai entendu dire qu'on avait le droit tant qu'il y avait un nombre de différences respecter entre le dessin et les personnages originaux, es que c'est vrai ?
Merci de votre réponse
Avec des amis on va lancer une marque d'habit d'ici l'an prochain, en tant que graphiste de la marque nous disposons de quelque dessins ou y a été reproduis certains personnages de Disney, les dessins on été fait de notre main et ont quelques différences des originaux. Je voulais savoir si on avait le droit de produire ces dessins sur nos t-shirt ? Pour les vendre ensuite. J'ai entendu dire qu'on avait le droit tant qu'il y avait un nombre de différences respecter entre le dessin et les personnages originaux, es que c'est vrai ?
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3 réponses
Bonjour
Si vous n'avez pas de licence d'exploitation vous n'aurez aucun droit de reproduction, encore moins de faire commerce.
Interrogez l'INPI.
Si vous avez fait des études de graphisme, je suis étonné que l'on ne vous ai pas donné quelques cours sur la propriété intellectuelle, les licences, ... .
Cdt
Si vous n'avez pas de licence d'exploitation vous n'aurez aucun droit de reproduction, encore moins de faire commerce.
Interrogez l'INPI.
Si vous avez fait des études de graphisme, je suis étonné que l'on ne vous ai pas donné quelques cours sur la propriété intellectuelle, les licences, ... .
Cdt
Salut
Dans le meilleur des cas ca sera du plagiat et pour un usage commercial et avec une multinationale réputée pour faire des procès à tout va, vous allez droit dans le mur
Tu dis toi même des personnages de Disney, donc vous avez voulu volontairement imiter des personnages de Disney. La réponse est donc dans ta question.
De plus des tas de boites vendent aussi des tee shirts à l'effigie de Disney et ont payé très cher pour ça.Il n'y a aps que Disney que tu aurais sur le dos...
Pour te montrer jusqu'où peut aller le rigorisme en matière commerciale
http://fr.ubergizmo.com/2011/10/22/apple-veut-quun-cafe-allemand-cesse-dutiliser-une-pomme-dans-son-logo.html
Dans le meilleur des cas ca sera du plagiat et pour un usage commercial et avec une multinationale réputée pour faire des procès à tout va, vous allez droit dans le mur
Tu dis toi même des personnages de Disney, donc vous avez voulu volontairement imiter des personnages de Disney. La réponse est donc dans ta question.
De plus des tas de boites vendent aussi des tee shirts à l'effigie de Disney et ont payé très cher pour ça.Il n'y a aps que Disney que tu aurais sur le dos...
Pour te montrer jusqu'où peut aller le rigorisme en matière commerciale
http://fr.ubergizmo.com/2011/10/22/apple-veut-quun-cafe-allemand-cesse-dutiliser-une-pomme-dans-son-logo.html
Salut
A ta place pour un problème de Droit - Finances j'irais poser ma question là-bas: http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/
Bonne chance pour la suite ;-)
A ta place pour un problème de Droit - Finances j'irais poser ma question là-bas: http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/
Bonne chance pour la suite ;-)
