Droit d'auteur et charte
emidu31
Messages postés
6
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
emidu31 Messages postés 6 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
emidu31 Messages postés 6 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonsoir à tous,
Je suis confrontée à un souci que j'aimerais régler aussi rapidement qu'efficacement.
Je suis inscrite sur un jeu internet, où l'ensemble de l'équipe est bénévole. Seuls les grands patrons et le programmeur sont payés.
J'ai, pendant une période fait partie de l'équipe de graphistes de ce jeu.
Afin d'être complètement admise, j'ai du signer un règlement me disant :
"Vous vous devez de respecter le travail des autres et votre travail effectué durant votre affectation. Il est formellement interdit de supprimer les post de vos collègues ou même les vôtres avant de quitter votre équipe. En effet, ce que vous postez sur xxxx appartient au site à partir du moment où vous cliquez sur " Envoyer " d'après le Règlement. Ce genre d'action sera sévèrement sanctionné d'un bannissement de xxxxx.com durant un mois."
Tout se passait très bien, jusqu'à ce que pour mes études, je sois contrainte de quitter ce poste, alors même que je n'avais pas terminé le projet sur lequel j'étais et qui ne bloquait pas ceux des autres.
J'ai demandé un délai pour le terminer, or, mes études me prenant beaucoup de temps, je n'ai pu le faire sur la période demandée.
J'ai reçu récemment un message privé par un responsable de poste me demandant l'autorisation d'utiliser mon projet pour l'aboutir en équipe. Projet, qui n'est en rien indispensable au site, et dont j'ai proposé soit d'obtenir un délai supplémentaire soit de le garder afin de l'utiliser comme projet membre.
Cela m'a été refusé, pour la raison suivante :
"on a décidé de ne pas te donner de délais supplémentaire. Concernant le fait de la faire dans ton atelier, ça c'est non ! du fait que la divulgation d'une partie des privés ou du travail fait en privé qu'on soit en poste ou non est interdit. je te rappelle également le règlement que tu as signé :
de ce fait ce n'est plus vraiment "ton" projet, donc je ne vois pas en quoi on ne pourrait pas la retoucher ...
maintenant, je ne peux pas t'obliger à m'envoyer les fichiers xcf de tes colos, mais si tu ne le fais pas, sache qu'on chargera une autre graphiste de faire la colo !
c'est ton choix !
bonne journée !"
Je vous avoue que je suis extrêmement choquée par ce message, et je souhaiterais savoir si d'un point de vu légal, en terme de droit d'auteur, ils ont le droit de faire ça?
Car, il s'agit, bel et bien de mon projet, je possède tous les états d'avancement de ma colo, je n'ai malheureusement pas pensé à la signer, cependant, étant donné qu'il faut poster à une taille précise, il n'y a que cette taille sur le site et moi je l'ai en grand sur mon ordi.
Que puis je faire, pour les empêcher d'utiliser mon projet? Ont-ils le droit légalement? Si non, pouvez vous me dire quels textes s'y réfèrent et quels sont mes recours légaux?
Merci d'avance.
Je suis confrontée à un souci que j'aimerais régler aussi rapidement qu'efficacement.
Je suis inscrite sur un jeu internet, où l'ensemble de l'équipe est bénévole. Seuls les grands patrons et le programmeur sont payés.
J'ai, pendant une période fait partie de l'équipe de graphistes de ce jeu.
Afin d'être complètement admise, j'ai du signer un règlement me disant :
"Vous vous devez de respecter le travail des autres et votre travail effectué durant votre affectation. Il est formellement interdit de supprimer les post de vos collègues ou même les vôtres avant de quitter votre équipe. En effet, ce que vous postez sur xxxx appartient au site à partir du moment où vous cliquez sur " Envoyer " d'après le Règlement. Ce genre d'action sera sévèrement sanctionné d'un bannissement de xxxxx.com durant un mois."
Tout se passait très bien, jusqu'à ce que pour mes études, je sois contrainte de quitter ce poste, alors même que je n'avais pas terminé le projet sur lequel j'étais et qui ne bloquait pas ceux des autres.
J'ai demandé un délai pour le terminer, or, mes études me prenant beaucoup de temps, je n'ai pu le faire sur la période demandée.
J'ai reçu récemment un message privé par un responsable de poste me demandant l'autorisation d'utiliser mon projet pour l'aboutir en équipe. Projet, qui n'est en rien indispensable au site, et dont j'ai proposé soit d'obtenir un délai supplémentaire soit de le garder afin de l'utiliser comme projet membre.
Cela m'a été refusé, pour la raison suivante :
"on a décidé de ne pas te donner de délais supplémentaire. Concernant le fait de la faire dans ton atelier, ça c'est non ! du fait que la divulgation d'une partie des privés ou du travail fait en privé qu'on soit en poste ou non est interdit. je te rappelle également le règlement que tu as signé :
- ~ Vous vous devez de respecter le travail des autres et votre travail effectué durant votre affectation. Il est formellement interdit de supprimer les post de vos collègues ou même les vôtres avant de quitter votre équipe. En effet, ce que vous postez sur xxxxx appartient au site à partir du moment où vous cliquez sur " Envoyer " d'après le Règlement. Ce genre d'action sera sévèrement sanctionné d'un bannissement de xxxxx.com durant un mois.
de ce fait ce n'est plus vraiment "ton" projet, donc je ne vois pas en quoi on ne pourrait pas la retoucher ...
maintenant, je ne peux pas t'obliger à m'envoyer les fichiers xcf de tes colos, mais si tu ne le fais pas, sache qu'on chargera une autre graphiste de faire la colo !
c'est ton choix !
bonne journée !"
Je vous avoue que je suis extrêmement choquée par ce message, et je souhaiterais savoir si d'un point de vu légal, en terme de droit d'auteur, ils ont le droit de faire ça?
Car, il s'agit, bel et bien de mon projet, je possède tous les états d'avancement de ma colo, je n'ai malheureusement pas pensé à la signer, cependant, étant donné qu'il faut poster à une taille précise, il n'y a que cette taille sur le site et moi je l'ai en grand sur mon ordi.
Que puis je faire, pour les empêcher d'utiliser mon projet? Ont-ils le droit légalement? Si non, pouvez vous me dire quels textes s'y réfèrent et quels sont mes recours légaux?
Merci d'avance.
A voir également:
- Droit d'auteur et charte
- Image sans droit d'auteur - Guide
- Procès-verbal en droit français - Guide
- Remettre ecran droit - Guide
- Slash droit ✓ - Forum Programmation
- Droit d'auteur youtube 30 secondes - Forum Vos droits sur internet
2 réponses
Bonjour
votre question aurait surement plus de réponse sur le forum Droit et Finance...
>> http://droit-finances.commentcamarche.net/
votre question aurait surement plus de réponse sur le forum Droit et Finance...
>> http://droit-finances.commentcamarche.net/
Bonjour,
Vous dites: "Je suis inscrite sur un jeu internet, où l'ensemble de l'équipe est bénévole."
Vous travaillez gratuitement si j'ai bien saisi?
Les termes du mail sont limite exploitation (pour ne pas dire "esclavage").
Vous ne livrez rien et vous quittez le projet. Et puis c'est tout. Pas d'état d'âme.
A+
Vous dites: "Je suis inscrite sur un jeu internet, où l'ensemble de l'équipe est bénévole."
Vous travaillez gratuitement si j'ai bien saisi?
Les termes du mail sont limite exploitation (pour ne pas dire "esclavage").
Vous ne livrez rien et vous quittez le projet. Et puis c'est tout. Pas d'état d'âme.
A+
Ce sujet a déjà été déplacé ici par un modérateur, il semblerait donc qu'il ai tout à fait sa place dans cette section ^^
Bonne journée à vous