Lettre AR reçue , risque contravention de négligence caractérisé

Résolu
zeibule Messages postés 10 Date d'inscription mardi 28 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2015 - 29 avril 2015 à 14:38
Afrikarnak Messages postés 35449 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 16 avril 2024 - 29 avril 2015 à 17:57
je viens de recevoir cette lettre en AR ce matin , qui me dit que je risque des poursuites pénales devant le tribunal de police , et une amende de 1500E , et que je dois répondre a un questionnaire d'une page , qu'est ce que je risque vraiment? au vu de ces articles de numerama , ou le questionnaire est exactement celui que j'ai reçu, https://www.numerama.com/magazine/31093-hadopi-le-questionnaire-qui-peut-vous-pieger.html Publié par Guillaume Champeau, le 28 Octobre 2014 et de celui datant de 2011 , https://www.numerama.com/magazine/20964-devant-l-hadopi-le-silence-est-la-meilleure-des-defenses.html , il est dit que la meilleure défense est le silence ? qu'en pensez vous?
a noter que j'ai déja fait l'objet d'une première réponse graduée , qui s'est cloturée, en 2012 , car j'ai évité de télécharger 6 mois , et la ils me disent que j'ai reçu une fois de plus deux recommandations a partir de 2013 , et que la dernière en date , donc la 3éme a été constaté en janvier 2015 ..

ils disent que que la commission des droits va examiner mon dossier en vue de son "éventuelle" ? transmission au procureur de la république..

je dispose de 15 jours pour faire parvenir mes observations mais est ce une bonne chose? si oui que dois je répondre pour contrer cette lettre de leur part? et dois je d'ailleurs leur répondre?

merci de votre aide rapide !! cordialement .. vous pouvez me contacter en mp , ce sera peut être mieux..?
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1 réponse

Afrikarnak Messages postés 35449 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 16 avril 2024 14 375
29 avril 2015 à 17:57
BONJOUR à toi également!!

Je n'encourage pas le piratage effréné mais comme je trouve HADOPI parfaitement stupide et très franchouillard tu peux t'inspirer de ce texte pas mal ficelé..

https://www.01net.com/

Change en un peu la rédaction et adapte à ton cas afin que ce ne soit pas du copié-collé..

Et cesse à l'avenir de télécharger comme un malade inconscient.. N'as tu pas entendu parler des VPN?

A+
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