Qui est responsable du contenu d'un forum ?
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John911FR
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John911FR Messages postés 4 Statut Membre -
John911FR Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
un de mes amis a mis en ligne un site Internet où tout à chacun peut publier des sondages de manière anonyme. Que se passerait-il si un utilisateur venait à poster un sondage à caractère "sensible" ? Mon ami me dit qu'il ne fait qu'héberger le site et qu'il n'est pas responsable du contenu. Je pense qu'il se trompe et qu'il est responsable du contenu (charge à lui de mettre en place des outils pour modérer le contenu avant la publication).
Est-ce qu'il existe des jurisprudences ou des textes de loi qui entourent les publications sur Internet ? J'aimerais pouvoir étayer ma réponse avec des éléments concrets.
Merci d'avance !
un de mes amis a mis en ligne un site Internet où tout à chacun peut publier des sondages de manière anonyme. Que se passerait-il si un utilisateur venait à poster un sondage à caractère "sensible" ? Mon ami me dit qu'il ne fait qu'héberger le site et qu'il n'est pas responsable du contenu. Je pense qu'il se trompe et qu'il est responsable du contenu (charge à lui de mettre en place des outils pour modérer le contenu avant la publication).
Est-ce qu'il existe des jurisprudences ou des textes de loi qui entourent les publications sur Internet ? J'aimerais pouvoir étayer ma réponse avec des éléments concrets.
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