Peut-on montrer une marque dans un film ?
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Mcdogs23
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ryko1820 Messages postés 1677 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
ryko1820 Messages postés 1677 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
J'ai cherché des informations sur les lois qui s'appliquent au cinéma mais je n'ai rien trouvé de suffisamment précis. Je voudrais donc connaitre la législation des marques au cinéma, et je précise que je ne parle pas de "placement de produit" mais de faire apparaitre une marque pour un besoin scénaristique.
Peut-on légalement faire apparaitre une marque déposée (Ex : Adidas, Candia, Efferalgant etc...) dans un film commercial ? Dans un film du domaine public ? Dans une vidéo sur Youtube ? Doit-on payer des droits pour tout ces cas ? Mon film est-il illégal si j'ai par erreur placé une marque sans prévenir personne ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Peut-on légalement faire apparaitre une marque déposée (Ex : Adidas, Candia, Efferalgant etc...) dans un film commercial ? Dans un film du domaine public ? Dans une vidéo sur Youtube ? Doit-on payer des droits pour tout ces cas ? Mon film est-il illégal si j'ai par erreur placé une marque sans prévenir personne ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
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2 réponses
Pour montrer une marque dans un film, une vidéo etc ... il faut l'accord du siège social de cette marque.
Si tu n'as pas cette accord et qu'une personne ce rend compte que tu montres une marque ( ex : adidas ) sans autorisation, le groupe de cette marque peut te faire un procès car il y auras un non respect des '' droits de propriété industrielle ''.
Après sa dépend si la marque que tu veut utilisé et une marque déposé ou non.
Si tu n'as pas cette accord et qu'une personne ce rend compte que tu montres une marque ( ex : adidas ) sans autorisation, le groupe de cette marque peut te faire un procès car il y auras un non respect des '' droits de propriété industrielle ''.
Après sa dépend si la marque que tu veut utilisé et une marque déposé ou non.
