REVENTE D'une copie d'un cd deja gravé.??
lilou23
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poupougne13 Messages postés 44670 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour
L'année dernière, j'ai acheté a un particulier, via un forum, un cd, gravé par ses soins, de cours filmés.
N'en ayant a present plus besoin, j'ai moi même, il y a 10 jours, posté une annonce sur un site pour le revendre a mon tour.
Seulement, j'ai été visiblement denoncée par l'une des personnes a laquelle je l'ai revendu (j'en avais fait 4 copies) et l'auteur (société) original de ce dvd m'a contacté en me menacant de poursuite.
Certes j'avais bien vu qu'a la fin d'une des videos il y avait les coordonnées de l'auteur mais je n'y ai pas prété plus attention que cela d'autant plus que c'etait les coordonées d'un site web (donc censé etre public) et non d'une sté a proprement parler, je lui ai donc dis la verité c'est a dire que j'ignorais tout etant donné que moi même je 'lai acheté gravé ce cd donc s'il doit poursuivre qq1 ce n'est pas moi mais la personne a qui je 'lai acheté l'année derniere.
Qu'est ce que je risque dans un tel cas?
Merci.
L'année dernière, j'ai acheté a un particulier, via un forum, un cd, gravé par ses soins, de cours filmés.
N'en ayant a present plus besoin, j'ai moi même, il y a 10 jours, posté une annonce sur un site pour le revendre a mon tour.
Seulement, j'ai été visiblement denoncée par l'une des personnes a laquelle je l'ai revendu (j'en avais fait 4 copies) et l'auteur (société) original de ce dvd m'a contacté en me menacant de poursuite.
Certes j'avais bien vu qu'a la fin d'une des videos il y avait les coordonnées de l'auteur mais je n'y ai pas prété plus attention que cela d'autant plus que c'etait les coordonées d'un site web (donc censé etre public) et non d'une sté a proprement parler, je lui ai donc dis la verité c'est a dire que j'ignorais tout etant donné que moi même je 'lai acheté gravé ce cd donc s'il doit poursuivre qq1 ce n'est pas moi mais la personne a qui je 'lai acheté l'année derniere.
Qu'est ce que je risque dans un tel cas?
Merci.
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