Nom de famille diffuser à la télévision
rossi1408
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Tuckdual Messages postés 23 Statut Membre -
Tuckdual Messages postés 23 Statut Membre -
bonjour a tous je voudrai savoir si je peut porter plainte contre les entreprise qui se serve du nom que j'ai, mon nom est rossignol vous sorer surement de quoi je veu parler ??
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6 réponses
efectivement on frise le ridicule,si tout les gens qui s'appellent Leclerc devaient porter plainte parce qu'une grande enseigne de la distribution utilise leur nom on n'en sortirait plus.
Linux openSUSE 11.2
Firefox 3.5.9
Linux openSUSE 11.2
Firefox 3.5.9
Bonjour,
Déjà, c'est un nom de famille extrêmement répandu ensuite rien n'empêche un entrepreneur de donner son nom de famille à son entreprise, c'est aussi quelque chose qui est très répandu en France ou ailleurs.
Déjà, c'est un nom de famille extrêmement répandu ensuite rien n'empêche un entrepreneur de donner son nom de famille à son entreprise, c'est aussi quelque chose qui est très répandu en France ou ailleurs.
Je dirais même mieux, Dans certain cas le nom d'une entreprise peux être utilisé pour une autre qui n'est pas dans le même secteur d'activité.. Tout dépend du dépot effectué. De plus il y a déja eu le cas pour le nom de la mégane par exemple...
Si c'était seulement une histoire de sous, mon avis c'est que tu dépensera plus et ne retrouvera rien.. Seule une action commune de nombreuses personnes portant le nom aurait une chance de faire quelque chose... et encore , il faudrait prouver que tu porte le nom avant la création de la boite...
Je crois que nous ne sommes pas encore aux états unis ou les procès sont du grand n'importe quoi...
Si c'était seulement une histoire de sous, mon avis c'est que tu dépensera plus et ne retrouvera rien.. Seule une action commune de nombreuses personnes portant le nom aurait une chance de faire quelque chose... et encore , il faudrait prouver que tu porte le nom avant la création de la boite...
Je crois que nous ne sommes pas encore aux états unis ou les procès sont du grand n'importe quoi...
Tu veux dire l'entreprise qui fabrique des skis ?
c'est impossible ils ont dépose la marque avant toi.
c'est impossible ils ont dépose la marque avant toi.
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Bonjour.
Non.
Ce n'est aucunement une atteinte à tes droits privés, rien ne fait référence à toi ou un membre de ton entourage.
Non.
Ce n'est aucunement une atteinte à tes droits privés, rien ne fait référence à toi ou un membre de ton entourage.
Ça me rappelle l'histoire de Mégane Renaud. Pour le coup s'est les parents qui ont du aller en procès pour que leur fille ait le droit de porter ce nom.
En cherchant un peu, je viens de voir qu'un nouveau véhicule Renaud va s'appeler Zoé.
Une Zoé Renaud lance une pétition et va peut être faire un procès.
Donc si une marque de ski à ton nom et ton prénom, tu peux avoir une lueur d'espoir.
Sinon aucune chance!
En cherchant un peu, je viens de voir qu'un nouveau véhicule Renaud va s'appeler Zoé.
Une Zoé Renaud lance une pétition et va peut être faire un procès.
Donc si une marque de ski à ton nom et ton prénom, tu peux avoir une lueur d'espoir.
Sinon aucune chance!
