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18 réponses
Certes, tous ce que tu crées est ta propriété et tu autorises (sous-entendu) le site blabla à utiliser ton travail.
Le problème est qu'il reste à le prouver car on demande rien au voleur mais tout au créateur...
D'où l'utilité d'enregistrer avant de proposer, cependant si tu as toujours les diverses étapes de tes créations, c'est déjà mieux que rien, si tu es membre des droits d'auteur, c'est encore mieux.
Si pas le cas, tu peux toujours tenter au bluff dans un premier temps en en envoyant un mail à l'administrateur du site, ainsi qu'à son hébergeur, signalant l'utilisation frauduleuse de tes créations. Même si ils ne répondent pas, ce n'est pas grave car pour la loi ils acceptent de fait la responsabilité (il faut donc imprimer les mails).
Il faut aussi faire capture de tes créations proposées sur le site et imprimer le tout pour te constituer un dossier.
Enfin faire de même avec les diverses étapes de tes différentes créations...
V'là pour la première étape, ensuite attendre 8 jours une réponse qui ne viendra pas puis s'organiser pour porter plainte...
Le problème est qu'il reste à le prouver car on demande rien au voleur mais tout au créateur...
D'où l'utilité d'enregistrer avant de proposer, cependant si tu as toujours les diverses étapes de tes créations, c'est déjà mieux que rien, si tu es membre des droits d'auteur, c'est encore mieux.
Si pas le cas, tu peux toujours tenter au bluff dans un premier temps en en envoyant un mail à l'administrateur du site, ainsi qu'à son hébergeur, signalant l'utilisation frauduleuse de tes créations. Même si ils ne répondent pas, ce n'est pas grave car pour la loi ils acceptent de fait la responsabilité (il faut donc imprimer les mails).
Il faut aussi faire capture de tes créations proposées sur le site et imprimer le tout pour te constituer un dossier.
Enfin faire de même avec les diverses étapes de tes différentes créations...
V'là pour la première étape, ensuite attendre 8 jours une réponse qui ne viendra pas puis s'organiser pour porter plainte...
Alors là, on passe au plagiat, tout bonus pour toi, ça commence à chiffrer :-)
Les droits d'auteur est l'organisme qui protège tes droits, même si tu n'es pas membre ils prendront en compte ta plainte mais demanderont que tu deviennes membre...
Exemple en France, la SACEM protège la musique, faut donc trouver les droits d'auteurs en droits visuels (une recherche au hasard sur google montre par exemple "adagp.fr"). En Belgique, je te conseille la Sofam (pour droits visuels), cela dit il y a aussi la SACD et la SCAM, voir la SABAM pour la musique...
L'intérêt est que ta défense coutera moins cher si la situation vient à s'envenimer...
Ce sont les droits d'auteur qui vont s'occuper de la suite de ton dossier, sinon c'est toi qui devra tout faire et en matière de droit d'auteur, c'est assez coton de vouloir gérer seul.
Les droits d'auteur est l'organisme qui protège tes droits, même si tu n'es pas membre ils prendront en compte ta plainte mais demanderont que tu deviennes membre...
Exemple en France, la SACEM protège la musique, faut donc trouver les droits d'auteurs en droits visuels (une recherche au hasard sur google montre par exemple "adagp.fr"). En Belgique, je te conseille la Sofam (pour droits visuels), cela dit il y a aussi la SACD et la SCAM, voir la SABAM pour la musique...
L'intérêt est que ta défense coutera moins cher si la situation vient à s'envenimer...
Ce sont les droits d'auteur qui vont s'occuper de la suite de ton dossier, sinon c'est toi qui devra tout faire et en matière de droit d'auteur, c'est assez coton de vouloir gérer seul.
D'expérience, en général, ça ne va pas jusqu'au tribunal (d'ailleurs je ne suis jamais allé jusque là vu que mes demandes on été accordées avant échéance).
Faut juste ajouter:
Sans réponse de votre part sous 8 jours, je serai contraint de transférer ce dossier litigieux aux droits d'auteur qui jugeront de la meilleure suite à y donner.
Le reste est bien :-)
Faut juste ajouter:
Sans réponse de votre part sous 8 jours, je serai contraint de transférer ce dossier litigieux aux droits d'auteur qui jugeront de la meilleure suite à y donner.
Le reste est bien :-)
Ah oui, si tu as les liens sur youtube, tu peux leur signaler un problème de droits d'auteur (il y a toutes les chances qu'ils suppriment les vidéos).
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
petit up :)
s'il vous plait.
Suite à plusieurs demande de suppression je n'ai eu aucune réponse et certains de mes posts sur le forum ont vu mon pseudo modifié!
Alors que faire?
Merci d'avance
s'il vous plait.
Suite à plusieurs demande de suppression je n'ai eu aucune réponse et certains de mes posts sur le forum ont vu mon pseudo modifié!
Alors que faire?
Merci d'avance
Merci beaucoup pour ta réponse.
Effectivement j'ai sauvegardé mes textes et tutos. J'ai toutes mes créations vidéos avec les montages. Pour les images et vidéos ce n'est pas un problème de montrer que j'ai l'original.
Pour les textes ensuite j'ai pris des impressions d'écran avec mon pseudo sur toutes les pages ou j'ai réalisé des tutos. Car je sais qu'ils ont déjà commencé a remplacer mon pseudo par un autre et que ça va continuer.
Alors en montrant que les pseudos ont changés je montre qu'il y a anguille sous roche.
Je vais leur envoyer unmail effectivement.
Par contre auprès de qui dois-je déposer plainte?
Qu'entend tu par: "membre des droits d'auteurs"?
Merci encore!
:)
Effectivement j'ai sauvegardé mes textes et tutos. J'ai toutes mes créations vidéos avec les montages. Pour les images et vidéos ce n'est pas un problème de montrer que j'ai l'original.
Pour les textes ensuite j'ai pris des impressions d'écran avec mon pseudo sur toutes les pages ou j'ai réalisé des tutos. Car je sais qu'ils ont déjà commencé a remplacer mon pseudo par un autre et que ça va continuer.
Alors en montrant que les pseudos ont changés je montre qu'il y a anguille sous roche.
Je vais leur envoyer unmail effectivement.
Par contre auprès de qui dois-je déposer plainte?
Qu'entend tu par: "membre des droits d'auteurs"?
Merci encore!
:)
Le truc c'est que j'aimerai essayer d'éviter d'aller en justice tout de même je suis étudiant. Même si j'ai raison ça me prendrai pas mal de temps et le fait d'arriver a obtenir raison sans aller au tribunal m'aiderai bien :)
Merci en tous cas.
A combien pourrait se chiffrer une défense?
j'ai préparé le mail à l'admin et à l'hébegeur, je te met ça en copie, dis moi ce que tu en penses :)
Merci encore de ton temps.
Tu en pense quoi?
Merci en tous cas.
A combien pourrait se chiffrer une défense?
j'ai préparé le mail à l'admin et à l'hébegeur, je te met ça en copie, dis moi ce que tu en penses :)
Merci encore de ton temps.
Bonjour Monsieur, En début de cette année 2011 je me suis inscrit sur votre forum XXXXXXX sous le pseudo de "UNTEL" et je vous ai autorisé à utiliser plusieurs de mes tutoriels. Je vous ai aussi mis à disposition des images (icônes de membres) et des vidéos sur votre chaîne YouTube. Aujourd'hui j'aimerai récupérer mes créations auxquelles je n'ai plus accès. Je vous demande pour des soucis de droits d'auteurs de bien vouloir supprimer les éléments dont je suis l'auteur que vous diffusez désormais de manière frauduleuse. Merci de votre réponse. Cordialement. SIGNATURE
Tu en pense quoi?
super merci beaucoup alors Rendez vous dans 8 jours pour la réponse :)
Voilà ce qui m'a été répondu:
Sur la question du droit d'auteur.
Art. L. 113-2. Est dite de collaboration l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques.
Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.
Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé .
Un forum public et des albums publics sont des oeuvres collectives, tout utilisateur qui aura posté à la fois des messages ou des photos dispose certes d'un droit d'auteur sur ces messages, mais l'oeuvre collective aussi.
Donc, pas de droit d'auteur dans des messages publics, ni photos publiques.
------------------------
Je comprend pas du coup ça veut dire que j'ai aucun droit de récupérer mes posts?
Sur la question du droit d'auteur.
Art. L. 113-2. Est dite de collaboration l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques.
Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.
Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé .
Un forum public et des albums publics sont des oeuvres collectives, tout utilisateur qui aura posté à la fois des messages ou des photos dispose certes d'un droit d'auteur sur ces messages, mais l'oeuvre collective aussi.
Donc, pas de droit d'auteur dans des messages publics, ni photos publiques.
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Je comprend pas du coup ça veut dire que j'ai aucun droit de récupérer mes posts?
PS: Désormais mes posts ne répondent plus sous mon ancien pseudo!
Par ce fait, est ce que ce peut etre considéré comme du plagiat?
Edit:
J'ai trouvé ceci:
Article L122-1
Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.
Article L122-4
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
----------------
Article L335-2
Modifié par Loi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 - art. 41 JORF 30 octobre 2007
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Article L335-3
Modifié par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 4 JORF 2 juillet 1998
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.
Article L335-9
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 26 JORF 3 août 2006
En cas de récidive des délits prévus et réprimés au présent chapitre ou si le délinquant est ou a été lié par convention avec la partie lésée, les peines encourues sont portées au double.
----------------------
ça c'est plutot bon pour moi non?
Par ce fait, est ce que ce peut etre considéré comme du plagiat?
Edit:
J'ai trouvé ceci:
Article L122-1
Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.
Article L122-4
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
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Article L335-2
Modifié par Loi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 - art. 41 JORF 30 octobre 2007
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Article L335-3
Modifié par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 4 JORF 2 juillet 1998
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.
Article L335-9
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 26 JORF 3 août 2006
En cas de récidive des délits prévus et réprimés au présent chapitre ou si le délinquant est ou a été lié par convention avec la partie lésée, les peines encourues sont portées au double.
----------------------
ça c'est plutot bon pour moi non?
Ca veut dire que tu a demandé à des glands :-))
Une oeuvre collective ne vient pas du fait qu'elle se trouve sur un forum, ça vient du fait que plusieurs personnes ont bossé dessus afin d'arriver à un résultat voulu...
Le meilleur exemple est le script d'un forum open source où tout un chacun à le droit de modifier, voir améliorer, le script initial.
Le résultat final est une oeuvre collective...
Idem si 3 graphistes bossent sur un skin où une affiche, le résultat du travail des 3, va porter à la création d'une oeuvre unique, ce qui en fera une oeuvre collective (vu que 3 auteurs)
Pour tes tutos, voir vidéos , c'est une oeuvre intellectuelle, pour les postes sur un forum, il n'y a pas de droit d'auteur, cependant le fait que l'admin ou alcooliques (oups acolytes) change ton pseudo, ça devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire (c'est donc un autre registre)
Pas encore lu le reste, erf :-)
Une oeuvre collective ne vient pas du fait qu'elle se trouve sur un forum, ça vient du fait que plusieurs personnes ont bossé dessus afin d'arriver à un résultat voulu...
Le meilleur exemple est le script d'un forum open source où tout un chacun à le droit de modifier, voir améliorer, le script initial.
Le résultat final est une oeuvre collective...
Idem si 3 graphistes bossent sur un skin où une affiche, le résultat du travail des 3, va porter à la création d'une oeuvre unique, ce qui en fera une oeuvre collective (vu que 3 auteurs)
Pour tes tutos, voir vidéos , c'est une oeuvre intellectuelle, pour les postes sur un forum, il n'y a pas de droit d'auteur, cependant le fait que l'admin ou alcooliques (oups acolytes) change ton pseudo, ça devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire (c'est donc un autre registre)
Pas encore lu le reste, erf :-)
Pour le reste de ta longue suite d'articles (qui plus est un 31), oui pour l'utilisation illégale de tes tutos et vidéos.
Pour tes postes, c'est non, car il faudrait qu'ils soient le résultat d'une création intellectuelle.
Si ton poste dit (pour exemple et avec les étoiles pour le robot qui ne pige rien):
L'admin est un c*o*n
car à ma demande, il répond non
pourtant ce sont mes droits
et se les approprier, il n'en a pas le droit
Ceci est un poste où il y a une création intellectuelle et sur lequel tu aurais des droits d'auteur car ça rime ;-)
Pour tes postes, c'est non, car il faudrait qu'ils soient le résultat d'une création intellectuelle.
Si ton poste dit (pour exemple et avec les étoiles pour le robot qui ne pige rien):
L'admin est un c*o*n
car à ma demande, il répond non
pourtant ce sont mes droits
et se les approprier, il n'en a pas le droit
Ceci est un poste où il y a une création intellectuelle et sur lequel tu aurais des droits d'auteur car ça rime ;-)
Je fais une petite correction, cocktail oblige :-)
La phrase suivante (que j'ai mal pigée vu qu'ils parlent d'un ensemble final et non des créations particulières):
Un forum public et des albums publics sont des oeuvres collectives, tout utilisateur qui aura posté à la fois des messages ou des photos dispose certes d'un droit d'auteur sur ces messages, mais l'oeuvre collective aussi.
Signifie que si tu participes à un forum et que tu alimentes sa banque d'images (si je puis dire) est une oeuvre collective vu que plusieurs membres y participent (pour la généralité de la chose). Cependant si tu mets là-dessus un tuto que tu as fait seul, ou des icones ou des vidéos que tu as toujours faits seul, ben tu restes le seul auteur de ton travail car personne d'autre n'a participé à la création de tes oeuvres.
Au final, tes oeuvres + celles des autres, sont globalement un résultat collectif, mais ça ne change rien à tes droits persos.
Pour les messages, ça pourrait poser problème car leur élimination pourrait rendre incohérente une discussion, discussion qui elle, est collective.
Donc oui, c'est bon pour toi :-)
La phrase suivante (que j'ai mal pigée vu qu'ils parlent d'un ensemble final et non des créations particulières):
Un forum public et des albums publics sont des oeuvres collectives, tout utilisateur qui aura posté à la fois des messages ou des photos dispose certes d'un droit d'auteur sur ces messages, mais l'oeuvre collective aussi.
Signifie que si tu participes à un forum et que tu alimentes sa banque d'images (si je puis dire) est une oeuvre collective vu que plusieurs membres y participent (pour la généralité de la chose). Cependant si tu mets là-dessus un tuto que tu as fait seul, ou des icones ou des vidéos que tu as toujours faits seul, ben tu restes le seul auteur de ton travail car personne d'autre n'a participé à la création de tes oeuvres.
Au final, tes oeuvres + celles des autres, sont globalement un résultat collectif, mais ça ne change rien à tes droits persos.
Pour les messages, ça pourrait poser problème car leur élimination pourrait rendre incohérente une discussion, discussion qui elle, est collective.
Donc oui, c'est bon pour toi :-)
Merci encore pour toutes ces réponses.
Au final ils n'ont changés les noms que sur mes tutos, pas sur mes posts:
"""pour les postes sur un forum, il n'y a pas de droit d'auteur, cependant le fait que l'admin ou alcooliques (oups acolytes) change ton pseudo, ça devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire (c'est donc un autre registre) """
Je renvoi actuellement ce mail, merci de me dire les potentielles erreures!
PS: BON REVEILLON ET JOYEUSE ANNEE. MERCI ENCORE DE TON AIDE :)
Avec joins les articles de lois cités auparavant.
-----------------
Mail:
Une oeuvre collective ne vient pas du fait qu'elle se trouve sur un forum, mais du fait que plusieurs personnes ont bossé dessus afin d'arriver à un résultat voulu...
Exemples:
""
Le script d'un forum open source où tout un chacun à le droit de modifier, voir améliorer, le script initial.
Le résultat final est une oeuvre collective...
De même si 3 graphistes travaillent sur un skin où une affiche, le résultat du travail des 3, va porter à la création d'une oeuvre unique, ce qui en fera une oeuvre collective (vu qu'il y a 3 auteurs).
""
Pour mes tutos, voir vidéos , ce sont des oeuvres intellectuelles, pour les posts sur un forum, il n'y a pas de droit d'auteur, cependant le fait que vous ayez changé mon pseudo, ceci devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire.
Car je n'ai pas demandé de ne plus apparaître sur le forum comme créateur de mes tutos, et que vous ne citiez pas les sources, mais que vous enleviez mon travail.
""Un forum public et des albums publics sont des oeuvres collectives, tout utilisateur qui aura posté à la fois des messages ou des photos dispose certes d'un droit d'auteur sur ces messages, mais l'oeuvre collective aussi. ""
Signifie que si je participes à un forum et que j'alimentes la banque d'images c'est une oeuvre collective vu que plusieurs membres y participent. Cependant si je mets sur le forum un tuto que j'ai réalisé seul, ou des icones ou des vidéos que j'ai toujours faits seul, je reste le seul auteur de ton travail car personne d'autre n'a participé à la création de mes oeuvres.
Au final, mes oeuvres associés celles des autres, sont globalement un résultat collectif, mais ça ne change rien à mes droits personnels.
Je ne demande pas la suppression de mes messages qui répondent aux discussions, mais celle de mon travail, dont vous usurper d'ors et déjà mon identité.
SIGNATURE
Au final ils n'ont changés les noms que sur mes tutos, pas sur mes posts:
"""pour les postes sur un forum, il n'y a pas de droit d'auteur, cependant le fait que l'admin ou alcooliques (oups acolytes) change ton pseudo, ça devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire (c'est donc un autre registre) """
Je renvoi actuellement ce mail, merci de me dire les potentielles erreures!
PS: BON REVEILLON ET JOYEUSE ANNEE. MERCI ENCORE DE TON AIDE :)
Avec joins les articles de lois cités auparavant.
-----------------
Mail:
Une oeuvre collective ne vient pas du fait qu'elle se trouve sur un forum, mais du fait que plusieurs personnes ont bossé dessus afin d'arriver à un résultat voulu...
Exemples:
""
Le script d'un forum open source où tout un chacun à le droit de modifier, voir améliorer, le script initial.
Le résultat final est une oeuvre collective...
De même si 3 graphistes travaillent sur un skin où une affiche, le résultat du travail des 3, va porter à la création d'une oeuvre unique, ce qui en fera une oeuvre collective (vu qu'il y a 3 auteurs).
""
Pour mes tutos, voir vidéos , ce sont des oeuvres intellectuelles, pour les posts sur un forum, il n'y a pas de droit d'auteur, cependant le fait que vous ayez changé mon pseudo, ceci devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire.
Car je n'ai pas demandé de ne plus apparaître sur le forum comme créateur de mes tutos, et que vous ne citiez pas les sources, mais que vous enleviez mon travail.
""Un forum public et des albums publics sont des oeuvres collectives, tout utilisateur qui aura posté à la fois des messages ou des photos dispose certes d'un droit d'auteur sur ces messages, mais l'oeuvre collective aussi. ""
Signifie que si je participes à un forum et que j'alimentes la banque d'images c'est une oeuvre collective vu que plusieurs membres y participent. Cependant si je mets sur le forum un tuto que j'ai réalisé seul, ou des icones ou des vidéos que j'ai toujours faits seul, je reste le seul auteur de ton travail car personne d'autre n'a participé à la création de mes oeuvres.
Au final, mes oeuvres associés celles des autres, sont globalement un résultat collectif, mais ça ne change rien à mes droits personnels.
Je ne demande pas la suppression de mes messages qui répondent aux discussions, mais celle de mon travail, dont vous usurper d'ors et déjà mon identité.
SIGNATURE
erf, me faut un café :-)
faudrait changer:
"...ceci devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire."----> de ME nuire Ôo
"je reste le seul auteur de ton travail car personne d'autre n'a participé" ---> je reste le seul auteur de MON travail car personne d'autre n'y a participé"
J'essaie de refaire surface et je reviens :-)
faudrait changer:
"...ceci devient une usurpation d'identité dans le but de te nuire."----> de ME nuire Ôo
"je reste le seul auteur de ton travail car personne d'autre n'a participé" ---> je reste le seul auteur de MON travail car personne d'autre n'y a participé"
J'essaie de refaire surface et je reviens :-)
Ben le prochain message (ou plutôt mouvement), ce sera le leur...
Si pas i*diots, ils vont bouger pour prévenir l'attaque, si non, tu as tout en main pour passer à la phase 2.
Dans ces cas là ça prend entre 1 et 3 mois car ils te testent (donc font mine de rien) et virent si il voient le vent tourner...
C'est comme les jeunes face à un nouveau prof, ils le testent pour voir ses réactions :-))
Si pas i*diots, ils vont bouger pour prévenir l'attaque, si non, tu as tout en main pour passer à la phase 2.
Dans ces cas là ça prend entre 1 et 3 mois car ils te testent (donc font mine de rien) et virent si il voient le vent tourner...
C'est comme les jeunes face à un nouveau prof, ils le testent pour voir ses réactions :-))
Bon aucune nouvelles!
Par contre l'hébergeur me dis qu'il ne peuvent rien faire sans avoir une demande de la justice.
Donc prochaine phase !!!
Il faut que je me penche vers les sacd scam, adagp et autres c'est bien ça?
tu as des conseils à me donner? car je suis preneur :)
Par contre l'hébergeur me dis qu'il ne peuvent rien faire sans avoir une demande de la justice.
Donc prochaine phase !!!
Il faut que je me penche vers les sacd scam, adagp et autres c'est bien ça?
tu as des conseils à me donner? car je suis preneur :)
Par contre l'hébergeur me dis qu'il ne peuvent rien faire sans avoir une demande de la justice.
---> l'hébergeur est un professionnel et il oublie que si il reçoit une plainte, il doit réagir. Si il ne réagit pas (notamment en prévenant son client que son compte risque d'être fermé si il ne solutionne pas le problème vu qu'il contrevient aux droits d'auteurs ), même si le problème est retiré, l'hébergeur est toujours attaquable avec droits rétroactifs.
Le "je supprime, donc je ne risque plus rien", n'est valable que pour les amateurs (particuliers).
Il faut donc que tu fasses des copies d'écran de ce qui est affiché sur ce site, les copies des mails envoyés et réponses éventuellement reçues.
La copie de ton boulot (version d'origine).
Il faudra probablement que tu imprimes tout ça...
Prendre contact avec les droits visuels en France (si j'ai tout pigé), leur envoyer un mail en expliquant le problème et dire que tu peux leur envoyer le dossier avec les copies d'écran, travail d'origine et les tentatives d'arrangement à l'amiable.
Ces tentatives n'ayant rien données, tu leur demandes conseil pour récupérer la paternité sur ton travail.
Faut s'accrocher hein, c'est long :-)
---> l'hébergeur est un professionnel et il oublie que si il reçoit une plainte, il doit réagir. Si il ne réagit pas (notamment en prévenant son client que son compte risque d'être fermé si il ne solutionne pas le problème vu qu'il contrevient aux droits d'auteurs ), même si le problème est retiré, l'hébergeur est toujours attaquable avec droits rétroactifs.
Le "je supprime, donc je ne risque plus rien", n'est valable que pour les amateurs (particuliers).
Il faut donc que tu fasses des copies d'écran de ce qui est affiché sur ce site, les copies des mails envoyés et réponses éventuellement reçues.
La copie de ton boulot (version d'origine).
Il faudra probablement que tu imprimes tout ça...
Prendre contact avec les droits visuels en France (si j'ai tout pigé), leur envoyer un mail en expliquant le problème et dire que tu peux leur envoyer le dossier avec les copies d'écran, travail d'origine et les tentatives d'arrangement à l'amiable.
Ces tentatives n'ayant rien données, tu leur demandes conseil pour récupérer la paternité sur ton travail.
Faut s'accrocher hein, c'est long :-)
