Annulation de vente d'un vehicule document?
Fermé
seb
-
00lina00 Messages postés 29453 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
00lina00 Messages postés 29453 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonsoir
nous avons acheté une moto il y a plus de 6 mois qui dès notre retour chez nous apres 300 km a peté son joint de culasse. le vendeur n'a rien voulu savoir. il a voulu faire venir un expert et nous avons missionné le notre. il a été reconnu le vice caché ainsi qu'une cause d'annulation de vente, la moto était débridée sans nous en avoir informé.
donc le vendeur est ok pour nous racheter la moto. mais quel document devont nous remplir sachant que si nous faisons un certificat de vente à l'ancien propriétaire, il y a une croix a cocher sur le fait que le véhicule n'a subit aucune modification, hors elle a été modifiéé... donc que dois je fairE? cocher, pas chocher? mettre une annotation ? ou existe t il un autre formulaire ??
merci ca urge c'est pour samedi qui vient.
nous avons acheté une moto il y a plus de 6 mois qui dès notre retour chez nous apres 300 km a peté son joint de culasse. le vendeur n'a rien voulu savoir. il a voulu faire venir un expert et nous avons missionné le notre. il a été reconnu le vice caché ainsi qu'une cause d'annulation de vente, la moto était débridée sans nous en avoir informé.
donc le vendeur est ok pour nous racheter la moto. mais quel document devont nous remplir sachant que si nous faisons un certificat de vente à l'ancien propriétaire, il y a une croix a cocher sur le fait que le véhicule n'a subit aucune modification, hors elle a été modifiéé... donc que dois je fairE? cocher, pas chocher? mettre une annotation ? ou existe t il un autre formulaire ??
merci ca urge c'est pour samedi qui vient.
A voir également:
- Annulation de vente d'un vehicule document?
- Meilleur site de vente entre particulier - Guide
- Comment reduire la taille d'un document - Guide
- Signer un document word - Guide
- Comment ouvrir un document docx - Guide
- Comment récupérer un document dans le presse-papier samsung - Guide
1 réponse
Bonjour.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+