Droit à l'image : serviettes en papier

Fermé
chuzhen - 14 avril 2010 à 17:58
Chris 94 Messages postés 50978 Date d'inscription mardi 8 janvier 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 17 février 2023 - 14 avril 2010 à 18:26
Bonjour,

Je créé des tasses, assiettes et autres éléments avec des serviettes en papier achetés dans le commerce.

Ces serviettes contiennent des images telles que "le baiser" de Klimt, ou les "les Tournesols" de van Gogh, etc.

Ai-je le droit ensuite de vendre mes créations, sachant que j'utilise des morceaux de ces serviettes ?

Merci de votre réponse,

Bien cordialement,

Nathalie
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1 réponse

Chris 94 Messages postés 50978 Date d'inscription mardi 8 janvier 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 17 février 2023 7 327
14 avril 2010 à 18:26
Bonsoir,

C'est un problème de propriété intellectuelle et d'oeuvres tombées ou pas dans le domaine public...

Ce problème relève davantage de http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/

Merci pour ta compréhension.
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