Cumuler des primes

Résolu
bjr! je voudrai savoir si un agent territoriale peut cumuler une IAT et des remboursements de frais de déplacement? merci pour votre réponse!

2 réponses

  1. Contributeur
    bonjour ,

    je vous invite a poster dans la partie Droit/finance de CCM pour plus de réponse a votre demande .

    les IAT sont les frais pendant la mission les frais de déplacement sont gérer a coté .
    donc normalement ( a ma connaissance ) c'est cumulable .
    les frais de déplacement se fond sur justificatif et rembourser par votre service , et les IAT par les responsable de votre region ( soumis au remboursement semestrielle dans certain cas )
    0
    1. merci pour la réponse; suite à mes propres recherches, je connais la différence des 2; mais je voudrai simplement confirmer si le cumul est possible ou non! je m'en vais poser la question au bon endroit!
      0