Cumuler des primes

Résolu
cookinelle - 18 sept. 2009 à 10:25
cookinelle01290 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 18 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2010 - 18 sept. 2009 à 10:34
bjr! je voudrai savoir si un agent territoriale peut cumuler une IAT et des remboursements de frais de déplacement? merci pour votre réponse!

2 réponses

athena223 Messages postés 13200 Date d'inscription lundi 20 avril 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 21 juillet 2019 2 779
18 sept. 2009 à 10:30
bonjour ,

je vous invite a poster dans la partie Droit/finance de CCM pour plus de réponse a votre demande .

les IAT sont les frais pendant la mission les frais de déplacement sont gérer a coté .
donc normalement ( a ma connaissance ) c'est cumulable .
les frais de déplacement se fond sur justificatif et rembourser par votre service , et les IAT par les responsable de votre region ( soumis au remboursement semestrielle dans certain cas )
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cookinelle01290 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 18 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2010
18 sept. 2009 à 10:34
merci pour la réponse; suite à mes propres recherches, je connais la différence des 2; mais je voudrai simplement confirmer si le cumul est possible ou non! je m'en vais poser la question au bon endroit!
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