Cumuler des primes
Résolu
cookinelle
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cookinelle01290 Messages postés 5 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
cookinelle01290 Messages postés 5 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bjr! je voudrai savoir si un agent territoriale peut cumuler une IAT et des remboursements de frais de déplacement? merci pour votre réponse!
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2 réponses
bonjour ,
je vous invite a poster dans la partie Droit/finance de CCM pour plus de réponse a votre demande .
les IAT sont les frais pendant la mission les frais de déplacement sont gérer a coté .
donc normalement ( a ma connaissance ) c'est cumulable .
les frais de déplacement se fond sur justificatif et rembourser par votre service , et les IAT par les responsable de votre region ( soumis au remboursement semestrielle dans certain cas )
je vous invite a poster dans la partie Droit/finance de CCM pour plus de réponse a votre demande .
les IAT sont les frais pendant la mission les frais de déplacement sont gérer a coté .
donc normalement ( a ma connaissance ) c'est cumulable .
les frais de déplacement se fond sur justificatif et rembourser par votre service , et les IAT par les responsable de votre region ( soumis au remboursement semestrielle dans certain cas )