Cumuler des primes
Résolu
cookinelle
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cookinelle01290 Messages postés 5 Statut Membre -
cookinelle01290 Messages postés 5 Statut Membre -
bjr! je voudrai savoir si un agent territoriale peut cumuler une IAT et des remboursements de frais de déplacement? merci pour votre réponse!
2 réponses
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bonjour ,
je vous invite a poster dans la partie Droit/finance de CCM pour plus de réponse a votre demande .
les IAT sont les frais pendant la mission les frais de déplacement sont gérer a coté .
donc normalement ( a ma connaissance ) c'est cumulable .
les frais de déplacement se fond sur justificatif et rembourser par votre service , et les IAT par les responsable de votre region ( soumis au remboursement semestrielle dans certain cas ) -
merci pour la réponse; suite à mes propres recherches, je connais la différence des 2; mais je voudrai simplement confirmer si le cumul est possible ou non! je m'en vais poser la question au bon endroit!
