Telecharger dragon ball z en vostfr
Fermé
iron76
Messages postés
148
Date d'inscription
jeudi 16 octobre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
1 mai 2011
-
29 mars 2009 à 14:01
noctambule28 Messages postés 31785 Date d'inscription samedi 12 mai 2007 Statut Webmaster Dernière intervention 13 février 2022 - 29 mars 2009 à 14:04
noctambule28 Messages postés 31785 Date d'inscription samedi 12 mai 2007 Statut Webmaster Dernière intervention 13 février 2022 - 29 mars 2009 à 14:04
1 réponse
noctambule28
Messages postés
31785
Date d'inscription
samedi 12 mai 2007
Statut
Webmaster
Dernière intervention
13 février 2022
2 858
29 mars 2009 à 14:04
29 mars 2009 à 14:04
Bonjour
L'utilisation de logiciels d'échange de fichiers d'égal à égal (en anglais Peer-To-Peer, notés P2P) n'est pas interdite par la loi en vigueur en France. Néanmoins, l'utilisation de ces logiciels pour le téléchargement ou le partage de logiciels protégés par le droit d'auteur l'est .
Ainsi, les discussions concernant l'utilisation de ce type de logiciels sont tolérées sur le forum. En revanche, toute discussion faisant explicitement référence à la copie ou au partage d'œuvres protégées seront fermées ou supprimées du forum. Merci, le cas échéant, de ne pas contester la suppression et d'utiliser intelligemment votre énergie pour poster un message conforme à la présente charte.
L'utilisation de logiciels d'échange de fichiers d'égal à égal (en anglais Peer-To-Peer, notés P2P) n'est pas interdite par la loi en vigueur en France. Néanmoins, l'utilisation de ces logiciels pour le téléchargement ou le partage de logiciels protégés par le droit d'auteur l'est .
Ainsi, les discussions concernant l'utilisation de ce type de logiciels sont tolérées sur le forum. En revanche, toute discussion faisant explicitement référence à la copie ou au partage d'œuvres protégées seront fermées ou supprimées du forum. Merci, le cas échéant, de ne pas contester la suppression et d'utiliser intelligemment votre énergie pour poster un message conforme à la présente charte.
