A t'il le droit de m'attaquer en diffamation?
Fermé
ange perdu
-
BmV Messages postés 92715 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 92715 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, je suis en bis bis avec ma famille par rapport à un héritage. avant sa mort, mon père m'avait dit qu'il avait donné une certaine somme d'argent à mon frère et moi je le lui ai écrit en lui demandant des preuves. Bien su il ne m'en a pas apporté car c'est contre lui mais il me dit qu'il va m'attaquer en diffamation. qu'est ce que je crains si je crains quelque chose et a t'il le droit de m'attaquer en diffamation? Merci de me répondre
A voir également:
- A t'il le droit de m'attaquer en diffamation?
- Procès-verbal en droit français - Guide
- Image libre de droit gratuite google - Guide
- Remettre ecran droit - Guide
- Les textes ne doivent pas être en retrait à droite et à gauche - Guide
- Slash droit ✓ - Forum Programmation
4 réponses
bonsoir
attaquer en diffamation est toujours possible , mais si tu lui a écrit sans aucune insulte ni rien de vulgaire etc... tu ne risque absolument rien
attaquer en diffamation est toujours possible , mais si tu lui a écrit sans aucune insulte ni rien de vulgaire etc... tu ne risque absolument rien
ange perdu
merci sylvain de me répondre. Depuis que j'ai reçu la lettre de mon frère, je suis dans tous mes états. Je lui ai simplement dit que papa lui avait donné il y a de cela quelques années environ 5 à 70000Frs et mon frère m'a répondu, c'est ses dires à toi de le prouver. Et je le lui ai écrit et son notaire vient de me faire parvenir sa lettre en me disant qu'il allait m'attaquer en diffamation. Du moment ou je porte atteinte à un tier sur des faits et qu'il a une preuve par écrit la signification de diffamation dit que je risque 'préjudice moral) de lui donner de l'argent si il en fait la demande (dommages et intêrets). que dois je faire car mon frère est rentré dans une haine sans faim et le partage dure depuis 4 ans et on ne trouve aucun accord et on vient pour la deuxième fois de passer à coté de la vente de la maison. Merci de me dire ce que ej dois faire et je crois qu'il va prendre un avocat alors quelle démarches et quell situation aborder? Merci
la seule réponse que je puisse te donner est de prendre un avocat aussi pour être le mieux défendu possible ne serais se pour récupérer quelque gains
mais si ton père a donné de l'argent de son vivant et qu'il na pas fait de reconnaissance de dette il te sera très difficile voir impossible de le prouve
autre chose; quelqu'un habite dans cette maison? si c'est ton frère et que cette maison est dans l'héritage tu peut le forcer a te payer un loyer (enfin je pense) mais dans tout les cas je le redit tu n'a pas le choix prend un avocat
mais si ton père a donné de l'argent de son vivant et qu'il na pas fait de reconnaissance de dette il te sera très difficile voir impossible de le prouve
autre chose; quelqu'un habite dans cette maison? si c'est ton frère et que cette maison est dans l'héritage tu peut le forcer a te payer un loyer (enfin je pense) mais dans tout les cas je le redit tu n'a pas le choix prend un avocat
re, non personne ne vis dans la maison car elle est en vente et je ne signe aucun papier car il me dit que mon père avait 45 000 euros de dettes et quand je lui demande de m'en fournir la preuve via mon notaire et bien il me dit qu'il va me mettre en diffamation vu ce que j'ai écrit sur l'argent que mon père lui avait donné mais pas de preuve. Actuellemnt trop difficile pour que je prenne un avocat car période difficile. Mais crois tu que si je passe au tribunal contre lui je serai obligée de lui verser des dommages et intérets par rapports à mes écrits (5 à 7000 frs). Dis moi ce que je risque Merci
re, non personne ne vis dans la maison car elle est en vente et je ne signe aucun papier car il me dit que mon père avait 45 000 euros de dettes et quand je lui demande de m'en fournir la preuve via mon notaire et bien il me dit qu'il va me mettre en diffamation vu ce que j'ai écrit sur l'argent que mon père lui avait donné mais pas de preuve. Actuellemnt trop difficile pour que je prenne un avocat car période difficile. Mais crois tu que si je passe au tribunal contre lui je serai obligée de lui verser des dommages et intérets par rapports à mes écrits (5 à 7000 frs). Dis moi ce que je risque Merci
_________
_________
je ne suis pas avocat , mais comme je l'ai dit tu ne risque pas grand chose ,regarde le mot diffamatoire sur google si tu es dans la logique de la réponse tu as un problème mais tu es sur de ne pas rentrer cette description rien a craindre
de plus si tu habite dans une grande ville tu peut rencontrer des avocats qui te conseillerons gratuitement renseigne toi a ta mairie , ils te donnerons le jour et la date
a j'oubliais si ton père a des dettes ton notaire devrais le savoir en faisant des recherches
de plus si tu habite dans une grande ville tu peut rencontrer des avocats qui te conseillerons gratuitement renseigne toi a ta mairie , ils te donnerons le jour et la date
a j'oubliais si ton père a des dettes ton notaire devrais le savoir en faisant des recherches
Salut.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site.
A reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site.
A reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
