Changement de prénom / motif usage prolongé
Marcel441
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18 janv. 2009 à 06:19
Marcel441 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 18 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2009 - 23 janv. 2009 à 19:37
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3 réponses
J'ai trouvé cet argument-ci sur http://www.ticasso.fr/spip/spip.php?article72 sur le sujet de la transformation d'un nom d'usage en nom de famille (pas tout à fait le même problème que le mien mais l'argumentation sur l'usage prolongé est intéressante):
"En raison des principes d’immutabilité et d’indisponibilité du nom issu de l’article 1er de la loi du 6 fructidor an II, l’usage même prolongé d’un nom ne constitue pas le motif légitime imposé par l’article 61 du code civil pour permettre sa transformation en nom de famille. Question n° 97074, réponse publiée au JOAN Q, 29 août 2006."
C'est fou quand on y pense, en plein XXIè siècle on est parfois régi par des lois obsolètes qui ont plus de 200 ans en l'occurance celle du 5 fructidor de l'an II soit une loi qui remonte au 23 août 1794 sur "l'immutabilité du nom" comme si depuis il n'aurait pas eu d'eau qui a passé sous les ponts.
Et justement c'est cette loi qu'on m'a citée en 1998 dans une réponse que m'avait adressée le Procureur de la République à Nantes, "l'immutabilté du nom en droit français". Une autre réponse du même style d'un officier d'Etat Civil de Nantes qui lui me disait que "vu parfois le manque de correspondance et de réciprocité entre les pays et Etats les gens en étaient réduits à devoir porter deux identités différentes" (en clair ça voulait dire, désolé dans votre cas on ne peut rien faire). Au Consulat même discours, on ne peut rien faire, contentez-vous de votre nom d'usage. C'est terrible d'avoir une nationalité sous un nom qui n'est pas vraiment le nôtre, c'est comme vivre avec un prêtre-nom, un nom d'emprunt, totalement abérrant! Ça me sert à quoi la nationalité française dans de pareilles conditions? Et pourtant la France est un pays que j'aime bien où j'ai passé près de la moitié de ma vie, j'y ai acquis une partie de mon background, de ma culture et ça fait mal qu'on ne m'y reconnaisse pas mon identité.
Peut-être sur le forum y aura-t-il des avocats, des juristes qui puissent me venir en aide. La problématique est intéressante, apparemment compliquée elle est en fait très simple. Tout serait simple si l'usage prolongé du nom auquel s'ajoute la reconnaissance juridique de différents pays et législations qui me reconnaissent cette identité était enfin entériné par la France car de toute façon il est peu probable que je reporte ce nom tenu pour seul officiel par la France, mes enfants ne le porteront pas non plus, ni mon épouse. A cause de cette histoire de nom je ne peux même pas leur transmettre la nationalité française à laquelle, au moins, mes enfants auraient le droit.
"En raison des principes d’immutabilité et d’indisponibilité du nom issu de l’article 1er de la loi du 6 fructidor an II, l’usage même prolongé d’un nom ne constitue pas le motif légitime imposé par l’article 61 du code civil pour permettre sa transformation en nom de famille. Question n° 97074, réponse publiée au JOAN Q, 29 août 2006."
C'est fou quand on y pense, en plein XXIè siècle on est parfois régi par des lois obsolètes qui ont plus de 200 ans en l'occurance celle du 5 fructidor de l'an II soit une loi qui remonte au 23 août 1794 sur "l'immutabilité du nom" comme si depuis il n'aurait pas eu d'eau qui a passé sous les ponts.
Et justement c'est cette loi qu'on m'a citée en 1998 dans une réponse que m'avait adressée le Procureur de la République à Nantes, "l'immutabilté du nom en droit français". Une autre réponse du même style d'un officier d'Etat Civil de Nantes qui lui me disait que "vu parfois le manque de correspondance et de réciprocité entre les pays et Etats les gens en étaient réduits à devoir porter deux identités différentes" (en clair ça voulait dire, désolé dans votre cas on ne peut rien faire). Au Consulat même discours, on ne peut rien faire, contentez-vous de votre nom d'usage. C'est terrible d'avoir une nationalité sous un nom qui n'est pas vraiment le nôtre, c'est comme vivre avec un prêtre-nom, un nom d'emprunt, totalement abérrant! Ça me sert à quoi la nationalité française dans de pareilles conditions? Et pourtant la France est un pays que j'aime bien où j'ai passé près de la moitié de ma vie, j'y ai acquis une partie de mon background, de ma culture et ça fait mal qu'on ne m'y reconnaisse pas mon identité.
Peut-être sur le forum y aura-t-il des avocats, des juristes qui puissent me venir en aide. La problématique est intéressante, apparemment compliquée elle est en fait très simple. Tout serait simple si l'usage prolongé du nom auquel s'ajoute la reconnaissance juridique de différents pays et législations qui me reconnaissent cette identité était enfin entériné par la France car de toute façon il est peu probable que je reporte ce nom tenu pour seul officiel par la France, mes enfants ne le porteront pas non plus, ni mon épouse. A cause de cette histoire de nom je ne peux même pas leur transmettre la nationalité française à laquelle, au moins, mes enfants auraient le droit.
Euh, faut quand même y Aller mollo!
L’âme, l’essence humaine ne se sont jamais résumées à un Nom et encore moins à un prénom!
D’autant que si vous êtes canadienne, à part être amérindienne, vos racines sont européennes! Blanc, ce n’est pas vraiment naturelle sur le continent nord américain.
Je ne vois pas comment vous pouvez retrouver votre passé, à moins d’être amnésique, je ne connais aucun être humain qui aurait un passé avant sa naissance.
Vous vous plaignez d’un problème sur une phantasmatique identité, alors que l’identité, c’est celle avec laquelle on se construit et à 40 ans je suis en droit d’affirmer que vous êtes construit où alors vous devez vous allonger sur le divan d’un psychiatre.
D’autant que vous êtes Français, donc effectivement, vous ne pouvez pas changer de nom dans un pays étranger. Pour changer de nom, c’est en France que cela doit être fait, où avez-vous vu qu’un pays étranger peut imposer sa loi à un pays tiers, à part déclare la guerre à l’Irak, je ne vois pas autre chose.
Le France est un pays celte ou se mélange une vague culture latine du Christianisme. En France l’amour n’est pas un gène, l’enfant ne se résume pas à un gène.
L’adoption n’est pas pérennisée, elle se fait à un instant T et uniquement à cette instant. Vous êtes un enfant adopté en 1970 à 13h30, au moment où vos parents signent l’acte et que la Justice le valide.
À 13h31, vous n’êtes plus adopté, vous êtes l’enfant définitive de vos parents, car, cette vielle tradition celte interdit de renier ses enfants et de faire une distinction. Vous accès à tous les droits plein et entier.
Ce que vous voulez est une guerre de civilisation, ce n’est parce que les anglo-saxons axent leur vie sur la génétique que le reste du monde doit en faire autant. Le Canada est un pays Anglo-Saxon qui a pour Reine sa Majesté Elisabeth 2.
L’âme, l’essence humaine ne se sont jamais résumées à un Nom et encore moins à un prénom!
D’autant que si vous êtes canadienne, à part être amérindienne, vos racines sont européennes! Blanc, ce n’est pas vraiment naturelle sur le continent nord américain.
Je ne vois pas comment vous pouvez retrouver votre passé, à moins d’être amnésique, je ne connais aucun être humain qui aurait un passé avant sa naissance.
Vous vous plaignez d’un problème sur une phantasmatique identité, alors que l’identité, c’est celle avec laquelle on se construit et à 40 ans je suis en droit d’affirmer que vous êtes construit où alors vous devez vous allonger sur le divan d’un psychiatre.
D’autant que vous êtes Français, donc effectivement, vous ne pouvez pas changer de nom dans un pays étranger. Pour changer de nom, c’est en France que cela doit être fait, où avez-vous vu qu’un pays étranger peut imposer sa loi à un pays tiers, à part déclare la guerre à l’Irak, je ne vois pas autre chose.
Le France est un pays celte ou se mélange une vague culture latine du Christianisme. En France l’amour n’est pas un gène, l’enfant ne se résume pas à un gène.
L’adoption n’est pas pérennisée, elle se fait à un instant T et uniquement à cette instant. Vous êtes un enfant adopté en 1970 à 13h30, au moment où vos parents signent l’acte et que la Justice le valide.
À 13h31, vous n’êtes plus adopté, vous êtes l’enfant définitive de vos parents, car, cette vielle tradition celte interdit de renier ses enfants et de faire une distinction. Vous accès à tous les droits plein et entier.
Ce que vous voulez est une guerre de civilisation, ce n’est parce que les anglo-saxons axent leur vie sur la génétique que le reste du monde doit en faire autant. Le Canada est un pays Anglo-Saxon qui a pour Reine sa Majesté Elisabeth 2.
Vous vous êtes trompés de Forum le bon est ici:
http://droit finances.commentcamarche.net/forum/forum 3 vie a deux
Là, c'est le droit pour les technologies, alors qu'en haut, il y a sur la droite un onglet droit/finance, c'est le site pour toutes les questions juridiques avec des jursites qui interviennent.
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Marcel441
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18 janv. 2009 à 21:26
18 janv. 2009 à 21:26
Bien reçu! Je me suis trompé de forum mais j'aimerais quand même répondre ici à la personne qui m'a si aimablement répondu.
Je vous remercie de votre réponse, soit dit en passant je suis un homme.
Croyez-moi, bien que vous semblez en douter, le nom est bien plus qu'une simple appelation anodine, c'est quelque chose qui est intériorisé, le nom (prénom et nom) sert à nous nommer, à nous identifié, à nous distinguer, à nous différencier dans la société d'entre ces autres membres. Le nom tout comme les symboles ont son importance, parfois les associations, les connotations sont très fortes, le nom que l'on porte peut avoir des conséquences, nous rattacher à une "ethnie" (ethnos c'est nation en grec), à une religion (Abraham, Mohamed), on suppose que le premier est juif ou chrétien alors que le second est identifié implicitement comme musulman donc le nom nous conditionne, nous donne une appartenance, à un milieu, à une communauté. Le nom peut aussi avoir un poids historique lourd à porter comme dernièrement le cas de cet enfant dans le New Jersey aux Etat-Unis qui se nommait "Adolf Hitler" et le jour de son anniversaire un des employés de la pâtisserie a refusé à ses parents d'écrire ce nom sur le gâteau, les autorités ont été alertées, la garde de l'enfant retirée au parents: https://www.tribpub.com/gdpr/nydailynews.com/
donc le nom ce n'est pas si anodin que ça. "Adolf Hitler" ne "vibre" pas forcément comme "Mahatma Gandhi" ou "Mère Téresa", le premier doit être très dur à porter. Ici à Mexico je connais même un dénommé "Lenín" (Lénine) et Estalino (Staline), d'entrée de jeu des noms comme ça j'imagine que cela doit refléter les convictions politiques des parents (respectables, je ne les juge pas, ils ont le droit de penser ce qu'ils veulent on est en démocratie), évidemment avec un nom pareil cette personne pourra difficilement être la candidate d'un parti de droite ou alors elle devra changer de nom. Tout cela pour dire que le nom ce n'est pas un simple identifiant, se résumant à des phonèmes et syllabes prononcées, le nom identifie, revêt nécessairement des connotations, des préjugés, Tallec est un nom breton alors qu' Abrisketa est basque, évidemment la République française est un "melting pot" (creuset) issue et composée de l'amalgame de différentes langues et cultures, au moment de la Révolution on y parlait 25 langues. la République a imposé le français comme seule langue nationale. Les Bretons, les Basques, en passant par les Alsaciens, les Occitants et Catalans sont tous Français et ne sauraient faire l'objet de discrimination quant à leur appartenance à la nation française cependant souvent le nom porté trahit leurs origines régionales et ils n'échapperons jamais à ça. Tous les jours. à tout moment on "discrimine", disocie, différencie consciemment ou inconsciemment jusqu'aux personnes que l'on croise dans la rue, apparence, tenue vestimentaire, on se fait une impression (parfois fausse) des gens, tout comme on identifie le facteur, policier ou du boulanger. Lorsqu'on entend un nom on l'associe toujours à quelque chose. Traiterons-nous de la même façon Monsieur de Grand-Monts que Monsieur Descrottes? Le premier nom donne de la prestance, peut-être une origine noble tandis que l'autre prête au ridicule, voire au mépris. Bonant malant le nom nous influence, il influence aussi la perception que les autres ont sur nous. Il y a quelques années des expériences ont été conduites dans le domaine de la recherche d'emploi, les postulants dont le nom sur le C.V avaient des assonnances jugées étrangères n'obtenaient pas l'emploi, par contre si le prénom de Mohamed devenait Jean-Marc alors là, "comme par miracle", on obtenait l'emploi.
Il y a des gens qui réellement souffrent et se sentent mal dans leur peau à cause du nom qu'ils portent, le nom
c'est quelque chose de si personnel, de si intime, ce n'est pas à prendre à la légère. Plusieurs fois par jour, on se fait appeler, interpeler par notre prénom et dans une moindre mesure notre nom de famille. Le nom ce n'est pas comme un chapeau ou une chemise que l'on change comme ça au gré de notre humeur ou des circonstances, comme qui dirait au Canada et au Mexique je m'appelle Marcel et en France je me fais appeler "indistinctement" Philippe "sans que cela ne m'affecte ou me gêne", ce n'est pas aussi facile! On n'est pas acteur dans un film et même là les acteurs savent que c'est un jeu. Donc ce n'est pas un caprice le "changement de nom".
L'histoire de la souveraineté des Etats ça c'est autre chose et effectivement la législation d'un Etat tiers n'a pas à régir, à s'imposer ou à interférer sur celle d'un autre mais pourtant quand il y a des accords, des conventions internationales ça facilite les choses, transcription de naissance, mariage, divorce à l'étranger, c'est même souhaitable que cela se fasse. L'adoption plénière au Québec ça oui ce serait reconnu par la France même si on peut douter de la "légalité" de mon adoption vu le contexte de l'époque, ça oui ce serait accepté mais pas le "changement de nom", ça non "ça contrevient à l'ordre public" . N'est-ce pas plus gênant d'avoir à porter et à utiliser deux identités distinctes? Evidemment la France qui ignore les histoires de double nationalité ferme les yeux et ne me reconnaît qu'une seule identité légale celle inscrite sur les registres de l'Etat civil à Nantes. La loi permet parfaitement les noms d'usage, le problème c'est que mon nom d'usage c'est mon vrai nom, celui que m'a donné ma mère biologique au Québec et que j'ai retrouvée d'ailleurs fin 1990. Dans mon cas il ne s'agit aucunement d'un surnom, d'un sobriquet ou d'un pseudonyme.
Et même là il pourrait arriver dans certains cas que des personnes soit plus connues sous un nom d'usage, artistique par exemple, que sous leur nom véritable. Combien de gens seraient capables d'associer le nom de Jean-Philippe SMET à celui de Johnny Halliday? Tout le monde en France le connaît sous le nom de Johnny. Je n'en suis pas certain mais je crois que certains pays, dans le cas où la personne est plus connue sous son nom d'usage que sous le nom officiel, elle peut demander à changer de nom. Pour le prénom je pense que cela peut être valable du moins au Mexique si on prouve un usage prolongé de toute une vie, ça peut être permis, j'ai vu un cas comme ça Margarita pour Martha, le père avait toujours appelé sa fille Martha mais sa mère à l'Etat civil l'avait enregistrée comme Margarita et sa demande a été accordée par la Cour.
Le nom, le prénom c'est vraiment complexe pour tout ce que ça implique sur le plan individuel! Venons-en maintenant à la génétique. Eh oui c'est important la génétique, oui nous sommes des êtres sociaux mais avant tout, que nous le voulions ou non, nous dépendons aussi de la génétique, de l'hérédité. Une personne qui n'a pas été adoptée peut connaître sans problèmes ses antécédents héréditaires, propension au cancer, diabète etc, des maladies parfois mortelles qui, si elle avaient été décelées à temps, auraient pu être évitées ou traitées*. L'adopté lui n'a pas accès à son dossier médical, il ignore tout de ses parents biologiques à cause de la confidentialité en général des dossiers d'adoption. Qu'on se le dise, l'adoption est une fiction légale, le fait de "substituer", d'éliminer une filiation pour une autre ça donne soit disant des "droits" d'égalité de filiation, le secret empêche de possibles discriminations ou d'éventuelles réclamations de la mère biologique. C'est les adoptants qu'on protège en fin de compte, l'adopté lui doit être l'éternel reconnaissant, il doit même taire le fait qu'il a été adopté, on a effacé son passé en lui octroyant une filiation nouvelle, un "nouveau départ". Mais il n'en demeure pas moins qu'on est aussi des êtres physiques et biologiques, vous seriez surpris de voir tout ce que les gènes peuvent transmettre, la gestuelle, les goûts et inclinations. J'ai été surpris lorsque j'ai connu mon père biologique, physiquement on se ressemble beaucoup, ça saute aux yeux qu'on est père et fils et on a beaucoup de goûts en commun, facilités pour les langues, la même façon de se tenir, de s'asseoir, des tics en commun, c'est ahurrissant vu que je n'ai pas grandi à ses côtés. Tout cela c'est de la génétique et c'est fou quand on y pense.
Alors c'est vrai l'identité c'est quelque chose qui se construit au fil des années, le milieu nous influence, nous conditionne mais pas seulement...
Une dernière précision en terminant, vous dîtes que "le Canada est un pays Anglo-Saxon qui a pour Reine sa Majesté Elisabeth 2", c'est vrai en partie puisque l'ensemble des provinces hormis le Québec se régissent par le Common Law. Le Québec province à majorité francophone est la seule province canadienne à avoir le Code Civil et sur le plan juridique international le Québec signe des accords, des ententes et des conventions avec d'autres pays et Etats indépendamment du gouvernement fédéral. La France et le Québec ont d'ailleurs des ententes communes sans que le Canada intervienne, le Québec a son système à part entière, chaque province a son Etat-civil, ses lois propres tout en appartenant à la Confédération canadienne.
* http://pages.infinit.net/orions/f_dossier_adoption_le_droit_de_savoir_de_1995/resume_des_textes_1_2_3_et_4.htm
http://www.ledevoir.com/2008/06/19/194627.html
Je vous remercie de votre réponse, soit dit en passant je suis un homme.
Croyez-moi, bien que vous semblez en douter, le nom est bien plus qu'une simple appelation anodine, c'est quelque chose qui est intériorisé, le nom (prénom et nom) sert à nous nommer, à nous identifié, à nous distinguer, à nous différencier dans la société d'entre ces autres membres. Le nom tout comme les symboles ont son importance, parfois les associations, les connotations sont très fortes, le nom que l'on porte peut avoir des conséquences, nous rattacher à une "ethnie" (ethnos c'est nation en grec), à une religion (Abraham, Mohamed), on suppose que le premier est juif ou chrétien alors que le second est identifié implicitement comme musulman donc le nom nous conditionne, nous donne une appartenance, à un milieu, à une communauté. Le nom peut aussi avoir un poids historique lourd à porter comme dernièrement le cas de cet enfant dans le New Jersey aux Etat-Unis qui se nommait "Adolf Hitler" et le jour de son anniversaire un des employés de la pâtisserie a refusé à ses parents d'écrire ce nom sur le gâteau, les autorités ont été alertées, la garde de l'enfant retirée au parents: https://www.tribpub.com/gdpr/nydailynews.com/
donc le nom ce n'est pas si anodin que ça. "Adolf Hitler" ne "vibre" pas forcément comme "Mahatma Gandhi" ou "Mère Téresa", le premier doit être très dur à porter. Ici à Mexico je connais même un dénommé "Lenín" (Lénine) et Estalino (Staline), d'entrée de jeu des noms comme ça j'imagine que cela doit refléter les convictions politiques des parents (respectables, je ne les juge pas, ils ont le droit de penser ce qu'ils veulent on est en démocratie), évidemment avec un nom pareil cette personne pourra difficilement être la candidate d'un parti de droite ou alors elle devra changer de nom. Tout cela pour dire que le nom ce n'est pas un simple identifiant, se résumant à des phonèmes et syllabes prononcées, le nom identifie, revêt nécessairement des connotations, des préjugés, Tallec est un nom breton alors qu' Abrisketa est basque, évidemment la République française est un "melting pot" (creuset) issue et composée de l'amalgame de différentes langues et cultures, au moment de la Révolution on y parlait 25 langues. la République a imposé le français comme seule langue nationale. Les Bretons, les Basques, en passant par les Alsaciens, les Occitants et Catalans sont tous Français et ne sauraient faire l'objet de discrimination quant à leur appartenance à la nation française cependant souvent le nom porté trahit leurs origines régionales et ils n'échapperons jamais à ça. Tous les jours. à tout moment on "discrimine", disocie, différencie consciemment ou inconsciemment jusqu'aux personnes que l'on croise dans la rue, apparence, tenue vestimentaire, on se fait une impression (parfois fausse) des gens, tout comme on identifie le facteur, policier ou du boulanger. Lorsqu'on entend un nom on l'associe toujours à quelque chose. Traiterons-nous de la même façon Monsieur de Grand-Monts que Monsieur Descrottes? Le premier nom donne de la prestance, peut-être une origine noble tandis que l'autre prête au ridicule, voire au mépris. Bonant malant le nom nous influence, il influence aussi la perception que les autres ont sur nous. Il y a quelques années des expériences ont été conduites dans le domaine de la recherche d'emploi, les postulants dont le nom sur le C.V avaient des assonnances jugées étrangères n'obtenaient pas l'emploi, par contre si le prénom de Mohamed devenait Jean-Marc alors là, "comme par miracle", on obtenait l'emploi.
Il y a des gens qui réellement souffrent et se sentent mal dans leur peau à cause du nom qu'ils portent, le nom
c'est quelque chose de si personnel, de si intime, ce n'est pas à prendre à la légère. Plusieurs fois par jour, on se fait appeler, interpeler par notre prénom et dans une moindre mesure notre nom de famille. Le nom ce n'est pas comme un chapeau ou une chemise que l'on change comme ça au gré de notre humeur ou des circonstances, comme qui dirait au Canada et au Mexique je m'appelle Marcel et en France je me fais appeler "indistinctement" Philippe "sans que cela ne m'affecte ou me gêne", ce n'est pas aussi facile! On n'est pas acteur dans un film et même là les acteurs savent que c'est un jeu. Donc ce n'est pas un caprice le "changement de nom".
L'histoire de la souveraineté des Etats ça c'est autre chose et effectivement la législation d'un Etat tiers n'a pas à régir, à s'imposer ou à interférer sur celle d'un autre mais pourtant quand il y a des accords, des conventions internationales ça facilite les choses, transcription de naissance, mariage, divorce à l'étranger, c'est même souhaitable que cela se fasse. L'adoption plénière au Québec ça oui ce serait reconnu par la France même si on peut douter de la "légalité" de mon adoption vu le contexte de l'époque, ça oui ce serait accepté mais pas le "changement de nom", ça non "ça contrevient à l'ordre public" . N'est-ce pas plus gênant d'avoir à porter et à utiliser deux identités distinctes? Evidemment la France qui ignore les histoires de double nationalité ferme les yeux et ne me reconnaît qu'une seule identité légale celle inscrite sur les registres de l'Etat civil à Nantes. La loi permet parfaitement les noms d'usage, le problème c'est que mon nom d'usage c'est mon vrai nom, celui que m'a donné ma mère biologique au Québec et que j'ai retrouvée d'ailleurs fin 1990. Dans mon cas il ne s'agit aucunement d'un surnom, d'un sobriquet ou d'un pseudonyme.
Et même là il pourrait arriver dans certains cas que des personnes soit plus connues sous un nom d'usage, artistique par exemple, que sous leur nom véritable. Combien de gens seraient capables d'associer le nom de Jean-Philippe SMET à celui de Johnny Halliday? Tout le monde en France le connaît sous le nom de Johnny. Je n'en suis pas certain mais je crois que certains pays, dans le cas où la personne est plus connue sous son nom d'usage que sous le nom officiel, elle peut demander à changer de nom. Pour le prénom je pense que cela peut être valable du moins au Mexique si on prouve un usage prolongé de toute une vie, ça peut être permis, j'ai vu un cas comme ça Margarita pour Martha, le père avait toujours appelé sa fille Martha mais sa mère à l'Etat civil l'avait enregistrée comme Margarita et sa demande a été accordée par la Cour.
Le nom, le prénom c'est vraiment complexe pour tout ce que ça implique sur le plan individuel! Venons-en maintenant à la génétique. Eh oui c'est important la génétique, oui nous sommes des êtres sociaux mais avant tout, que nous le voulions ou non, nous dépendons aussi de la génétique, de l'hérédité. Une personne qui n'a pas été adoptée peut connaître sans problèmes ses antécédents héréditaires, propension au cancer, diabète etc, des maladies parfois mortelles qui, si elle avaient été décelées à temps, auraient pu être évitées ou traitées*. L'adopté lui n'a pas accès à son dossier médical, il ignore tout de ses parents biologiques à cause de la confidentialité en général des dossiers d'adoption. Qu'on se le dise, l'adoption est une fiction légale, le fait de "substituer", d'éliminer une filiation pour une autre ça donne soit disant des "droits" d'égalité de filiation, le secret empêche de possibles discriminations ou d'éventuelles réclamations de la mère biologique. C'est les adoptants qu'on protège en fin de compte, l'adopté lui doit être l'éternel reconnaissant, il doit même taire le fait qu'il a été adopté, on a effacé son passé en lui octroyant une filiation nouvelle, un "nouveau départ". Mais il n'en demeure pas moins qu'on est aussi des êtres physiques et biologiques, vous seriez surpris de voir tout ce que les gènes peuvent transmettre, la gestuelle, les goûts et inclinations. J'ai été surpris lorsque j'ai connu mon père biologique, physiquement on se ressemble beaucoup, ça saute aux yeux qu'on est père et fils et on a beaucoup de goûts en commun, facilités pour les langues, la même façon de se tenir, de s'asseoir, des tics en commun, c'est ahurrissant vu que je n'ai pas grandi à ses côtés. Tout cela c'est de la génétique et c'est fou quand on y pense.
Alors c'est vrai l'identité c'est quelque chose qui se construit au fil des années, le milieu nous influence, nous conditionne mais pas seulement...
Une dernière précision en terminant, vous dîtes que "le Canada est un pays Anglo-Saxon qui a pour Reine sa Majesté Elisabeth 2", c'est vrai en partie puisque l'ensemble des provinces hormis le Québec se régissent par le Common Law. Le Québec province à majorité francophone est la seule province canadienne à avoir le Code Civil et sur le plan juridique international le Québec signe des accords, des ententes et des conventions avec d'autres pays et Etats indépendamment du gouvernement fédéral. La France et le Québec ont d'ailleurs des ententes communes sans que le Canada intervienne, le Québec a son système à part entière, chaque province a son Etat-civil, ses lois propres tout en appartenant à la Confédération canadienne.
* http://pages.infinit.net/orions/f_dossier_adoption_le_droit_de_savoir_de_1995/resume_des_textes_1_2_3_et_4.htm
http://www.ledevoir.com/2008/06/19/194627.html
LIBERTEDETRESOI
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Marcel441
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23 janvier 2009
23 janv. 2009 à 08:59
23 janv. 2009 à 08:59
Bonjour, je comprends tout a fait votre probleme et moi aussi je me bats pour faire valoir ma personnalité.
Les lois françaises sont tres mal faites et pas tres "flexibles" comme dans d'autre pays.(belgique,Suisse et d'autres ont plus de facilités pour faire reconnaitre un changement de nom ou un prenom).
Les gens ne comprennent pas forcement qu'un simple prénom puisse créer un tel mal être et un déséquilibre total.
Depuis peu, j'essai de réunir des personnes dans ce cas pour echanger nos idées, nos vécus afin de reussir un changement de ces lois sur les modifications de prénoms.
S'il y a des gens dans ce cas, vous pouvez m'enregistrer dans vos contacts, pour qu'ensemble nous essayons de faire quelque chose.
Bon courage à vous Marcel.
force75@hotmail.fr
Les lois françaises sont tres mal faites et pas tres "flexibles" comme dans d'autre pays.(belgique,Suisse et d'autres ont plus de facilités pour faire reconnaitre un changement de nom ou un prenom).
Les gens ne comprennent pas forcement qu'un simple prénom puisse créer un tel mal être et un déséquilibre total.
Depuis peu, j'essai de réunir des personnes dans ce cas pour echanger nos idées, nos vécus afin de reussir un changement de ces lois sur les modifications de prénoms.
S'il y a des gens dans ce cas, vous pouvez m'enregistrer dans vos contacts, pour qu'ensemble nous essayons de faire quelque chose.
Bon courage à vous Marcel.
force75@hotmail.fr
Marcel441
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LIBERTEDETRESOI
23 janv. 2009 à 18:52
23 janv. 2009 à 18:52
Ça y est je vous ai ajouté à mes contacts du MSN, soit dit en passant , si vous n'en voyez pas d'incovénient, on peut se tutoyer c'est plus facile.
Comme tu "les lois françaises sont tres mal faites et pas tres "flexibles" comme dans d'autre pays". C'est ça l'Europe un continent attaché au passé, aux traditions, où parfois tout semble "coulé dans le béton" comme cette fameuse loi du 6 Fructidor de l'An II/23 août 1794, une loi qui a 214 et qui a survécu durant 3 siècle, du XVIIIè au XXIè siècle.
A l'époque de la Révolution c'était peut-être justifiié:
"Art. 1er. Aucun citoyen ne pourra porter de nom ni de prénom autres que ceux exprimés dans son acte de naissance: ceux qui les auraient quittés seront tenus de les reprendre".
Les gens ont peut-être cru que parce que c'était la Révolution, ils pouvaient aussi changer de nom et souvent les noms de français en particulier les noms de famille bretons ne sont pas un cadeau. Beaucoup sont des surnoms, des sobriquets, voire des quolibets pour le moins dénigrants, je comprends qu'on veuille en changer mais pas le chois, les gens qui en ont changé "seront tenus de les reprendres", ordre social établi oblige.
Parce que les noms de famille étaient différents aussi selon la classe sociale, l'aristocrate ou le noble avait certainement un nom plus harmonieux que le pauvre paysan analphabète du Tiers Etats. Si on compare en espagnol il y a moins de noms aussi dénigrants: Le Cam (le boîteux); Cornec (cornu c'est à dire cocu) et j'en passe... Comme peu de gens parlent et comprennent encore le breton, ils n'ont aucune idée de la signification des noms qu'ils portent, je parle pour la Bretagne. Tout ça pour dire qu'il y a des noms difficiles à porter et avec cette loi on est stygmatisés pour toujours puisque elle consacre le caractère de "l'immutabilté du nom" du droit français et malheureusement ce n'est pas près d'en changer. L'Europe reste tellement attachée à un oassé et des traditions millénaires! Pourtant il y a des choses qui ont et qui vont changer petit à petit parce que la société et ses valeurs ne sont pas immutables, elles changent constamment:
Le divorce aujourd'hui c'est monnaie courante, plus personne ou presque ne stygmasise ou signale une personne divorcée comme il y a 50 ans, maintenant c'est devenu naturel, banal, plus personne n'y prête attention. Au Québec la loi sur le divorce ne remonte qu'à 1968 mais aujourd'hui c'est un acquis.
Les PACs, le mariage homosexuel, c'est en train de changer ça aussi. Qui aurait penser il y a à peine 30 ou 40 ans que les homosexuels pourraient un jour se marier légalement? Les lois même les françaises sont en train de changer.
Idem pour le changement de sexe, la violence conjugale, le harcèlement sexuel ou moral au travail sont des notions qui sont apparues récemment et sont là pour rester. L'Amérique du Nord a été un phare de tout ça, la France et l'Europe n'auront d'autre choix que de suivre la tendance surtout qu'on vit dans un monte globalisée en constante mutation.
Qui penserait que le pays des Droits de l'Homme, de la Révolution, du progrès soit aussi conservateur? Peu à peu et avec l'Union Européenne, les Etats devront harmoniser leur droit sur les plus progressistes.
On peut se marier en Belgique ou en Hollande si on est un couple homosexuel, on peut "changer de sexe" aussi mais changer de nom en France ça c'est trop difficile ou si par malheur on a fait l'objet d'une adoption plénière et qu'on souhaite revenir à notre nom d'origine, ça ça porte "atteinte à l'ordre public", c'est archaïque! Aux Etats-Unis, au Canada c'est si "facile" de changer de nom, aucun problème mais il faut croire que le droit français cherche toujours midi à quatorze heures. Je sais que c'est très français de se compliquer de se compliquer la vie. toujours rechercher les difficultés, les petits détails alors que ce pourrait être si simple. Dans mon cas une petite transcription suffirait vu que ça ne dérange personne que je m'appelle comme je m'appelle et après tout c'est ma vie mais l'Etat cherche toujours par son emprise à controler l'individu alors que c'est nous que ça affecte, c'est nous les premiers concernés.
Comme tu "les lois françaises sont tres mal faites et pas tres "flexibles" comme dans d'autre pays". C'est ça l'Europe un continent attaché au passé, aux traditions, où parfois tout semble "coulé dans le béton" comme cette fameuse loi du 6 Fructidor de l'An II/23 août 1794, une loi qui a 214 et qui a survécu durant 3 siècle, du XVIIIè au XXIè siècle.
A l'époque de la Révolution c'était peut-être justifiié:
"Art. 1er. Aucun citoyen ne pourra porter de nom ni de prénom autres que ceux exprimés dans son acte de naissance: ceux qui les auraient quittés seront tenus de les reprendre".
Les gens ont peut-être cru que parce que c'était la Révolution, ils pouvaient aussi changer de nom et souvent les noms de français en particulier les noms de famille bretons ne sont pas un cadeau. Beaucoup sont des surnoms, des sobriquets, voire des quolibets pour le moins dénigrants, je comprends qu'on veuille en changer mais pas le chois, les gens qui en ont changé "seront tenus de les reprendres", ordre social établi oblige.
Parce que les noms de famille étaient différents aussi selon la classe sociale, l'aristocrate ou le noble avait certainement un nom plus harmonieux que le pauvre paysan analphabète du Tiers Etats. Si on compare en espagnol il y a moins de noms aussi dénigrants: Le Cam (le boîteux); Cornec (cornu c'est à dire cocu) et j'en passe... Comme peu de gens parlent et comprennent encore le breton, ils n'ont aucune idée de la signification des noms qu'ils portent, je parle pour la Bretagne. Tout ça pour dire qu'il y a des noms difficiles à porter et avec cette loi on est stygmatisés pour toujours puisque elle consacre le caractère de "l'immutabilté du nom" du droit français et malheureusement ce n'est pas près d'en changer. L'Europe reste tellement attachée à un oassé et des traditions millénaires! Pourtant il y a des choses qui ont et qui vont changer petit à petit parce que la société et ses valeurs ne sont pas immutables, elles changent constamment:
Le divorce aujourd'hui c'est monnaie courante, plus personne ou presque ne stygmasise ou signale une personne divorcée comme il y a 50 ans, maintenant c'est devenu naturel, banal, plus personne n'y prête attention. Au Québec la loi sur le divorce ne remonte qu'à 1968 mais aujourd'hui c'est un acquis.
Les PACs, le mariage homosexuel, c'est en train de changer ça aussi. Qui aurait penser il y a à peine 30 ou 40 ans que les homosexuels pourraient un jour se marier légalement? Les lois même les françaises sont en train de changer.
Idem pour le changement de sexe, la violence conjugale, le harcèlement sexuel ou moral au travail sont des notions qui sont apparues récemment et sont là pour rester. L'Amérique du Nord a été un phare de tout ça, la France et l'Europe n'auront d'autre choix que de suivre la tendance surtout qu'on vit dans un monte globalisée en constante mutation.
Qui penserait que le pays des Droits de l'Homme, de la Révolution, du progrès soit aussi conservateur? Peu à peu et avec l'Union Européenne, les Etats devront harmoniser leur droit sur les plus progressistes.
On peut se marier en Belgique ou en Hollande si on est un couple homosexuel, on peut "changer de sexe" aussi mais changer de nom en France ça c'est trop difficile ou si par malheur on a fait l'objet d'une adoption plénière et qu'on souhaite revenir à notre nom d'origine, ça ça porte "atteinte à l'ordre public", c'est archaïque! Aux Etats-Unis, au Canada c'est si "facile" de changer de nom, aucun problème mais il faut croire que le droit français cherche toujours midi à quatorze heures. Je sais que c'est très français de se compliquer de se compliquer la vie. toujours rechercher les difficultés, les petits détails alors que ce pourrait être si simple. Dans mon cas une petite transcription suffirait vu que ça ne dérange personne que je m'appelle comme je m'appelle et après tout c'est ma vie mais l'Etat cherche toujours par son emprise à controler l'individu alors que c'est nous que ça affecte, c'est nous les premiers concernés.
Marcel441
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23 janv. 2009 à 17:46
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Très bon cet article intitulé "Un prénom, ça change une vie!" https://www.journaldesfemmes.fr/maman/magazine/1000543-un-prenom-ca-change-une-vie/ et ce n'est pas une exagération, ça change vraiment une vie en bien ou en mal, l'influence du nom, du prénom est immense au quotidien, le prénom peut nous toucher davantage parce que des dizaines de fois par jour on se fait appeler, interpeler par les autres.
Le nom c'est avant tout les autres qui nous nomment, qui nous individualisent et nous distinguent. En français la question: "Comment t'appelles-tu?" n'est pas très bien formulée parce que ce ne n'ai pas qui m'appelle moi, ce sont les autres qui m'appellent et me nomment comme ça. On n'a pas décidé notre nom, les autres en général nos parents en ont décidé pour nous. D'où le tabou parce qu'en changeant de nom on prétend changer l'ordre établi et aussi toutes les difficultés que cela entreneraît si l'on changeait de nom constamment, le nom c'est un point de repère identitaire et social.
La question: "Comment t'appelles-tu?" d'autres langues la rendent comme: "Comment-t'appellent-il?"/"Comment t'appelle-t-on?" notamment en hébreu: "Ei'kh ko'rîm lékha?" dans le cas d'un homme ou "Ei'kh ko'rim lakh?" si c'est une femme qu'on appelle. La structure est beaucoup plus adéquate à ce que le nom représente. En Cabale le mot "shem" (nom) qui s'ecrit avec les deux lettres Shem et Mem peut aussi se vocaliser "sham" (là, là-bas), c'est l'autre qui nous appelle de là-bas. La lettre "Shem" simbolise "Shen" (dent), les dents c'est le symbole de la force donc le nom c'est la force, l'énergie de quelque chose. Quand on nomme quelque chose on nomme, on définit sa force. La lettre Mem représente "Mayîm" (l'eau ou les eaux) on pourrait dire la substance et le nom c'est aussi l'essence, la substance de quelqu'un. C'est un peu ésotérique mais tout ça pour vous dire la profondeur du concept de nom.
J'ai une amie numérologue qui m'a fait faire un exercice très intéressant, on joint ensemble le pouce et l'index en cercle et on essaie de serrer bien fort, l'autre personne fait la même chose et unit son pouce et son index en cercle au nôtre comme s'il s'agissait des 2 maillons d'une chaîne. La personne demande de nous nomme par n'importe quel nom: " Je m'appelle Napoléon Bonaparte", tout en se nommant, l'autre personne n'a qu'à tirer ne ce serait-ce qu'un tout petit peu cette "chaîne" se rompt. Par contre s'ili on fait le même exercice: "Je m'appelle...." mais cette fois avec notre vrai nom, la personne a beau tirer et faire pression impossible de rompre la chaîne. Cette amie m'expliquait que tout cela c'était lié à la partie frontale du cerveau, quand on ment le cerveau sair qu'il s'agit d'un mensonge et comme réaction au niveau psychomoteur on perd la force parce que le cerveau normalement n'est pas programmé pour mentir. Tentez l'expérience et vous verrez que c'est bien vrai.
Il va s'en dire que pour les juges et pour la législation carrée et ses oeillères tout cela serait saugrenu et pourtant le nom a des effets au niveau psychologique.
Tout "vibre" dans l'Univers (ça a l'air "freak" et "New Age") mais ça a tellement de bon sens, si quelqu'un nous dit: "Fils de p...!" on va certainement réagir différemment que si ce quelqu'un nous appelle "chéri" ou "mon amour", les mots "vibrent", nous sommes de l'énergie, des atomes, on est entourés d'énergie. Quand on dit un mot, le milieu réagit comme dit le proverbe: "un coup de langue est pire qu'un coup de lance", les paroles peuvent soit édifier soit blesser. De simples mots peuvent détruire et causer beaucoup de mal, plus qu'un coup, une blessure physique. Les blessures physique, elle font mal aussi mais tôt ou tard elle se referment et finissent pas cicatriser tandis que les blessures morales et psychologiques peuvent nous marquer pour la vie.
Au niveau du vécu personnel la problématique du nom peut avoir d'horribles conséquences voire même entraîner des troubles psychologiques et de la personalité. La Loi pourra toujours nier ce qu'elle perçoit peut-être comme un caprice fantasmagorique mais c'est bien réel. Je suis même persuadé qu'il y a des gens portés au suicide qui se sentent tellement mal mais la loi fait fi de leur détresse. La loi devrait être beaucoup plus humaine car derrière un juge, un juriste, un magistrat se cache un être humain, ils devraient sans cesse se rappeler qu'ils ne sont pas des êtres à part et se mettre à la place des gens qu'ils jugent, comprendre leurs circonstances, leur motivations.
Le nom c'est avant tout les autres qui nous nomment, qui nous individualisent et nous distinguent. En français la question: "Comment t'appelles-tu?" n'est pas très bien formulée parce que ce ne n'ai pas qui m'appelle moi, ce sont les autres qui m'appellent et me nomment comme ça. On n'a pas décidé notre nom, les autres en général nos parents en ont décidé pour nous. D'où le tabou parce qu'en changeant de nom on prétend changer l'ordre établi et aussi toutes les difficultés que cela entreneraît si l'on changeait de nom constamment, le nom c'est un point de repère identitaire et social.
La question: "Comment t'appelles-tu?" d'autres langues la rendent comme: "Comment-t'appellent-il?"/"Comment t'appelle-t-on?" notamment en hébreu: "Ei'kh ko'rîm lékha?" dans le cas d'un homme ou "Ei'kh ko'rim lakh?" si c'est une femme qu'on appelle. La structure est beaucoup plus adéquate à ce que le nom représente. En Cabale le mot "shem" (nom) qui s'ecrit avec les deux lettres Shem et Mem peut aussi se vocaliser "sham" (là, là-bas), c'est l'autre qui nous appelle de là-bas. La lettre "Shem" simbolise "Shen" (dent), les dents c'est le symbole de la force donc le nom c'est la force, l'énergie de quelque chose. Quand on nomme quelque chose on nomme, on définit sa force. La lettre Mem représente "Mayîm" (l'eau ou les eaux) on pourrait dire la substance et le nom c'est aussi l'essence, la substance de quelqu'un. C'est un peu ésotérique mais tout ça pour vous dire la profondeur du concept de nom.
J'ai une amie numérologue qui m'a fait faire un exercice très intéressant, on joint ensemble le pouce et l'index en cercle et on essaie de serrer bien fort, l'autre personne fait la même chose et unit son pouce et son index en cercle au nôtre comme s'il s'agissait des 2 maillons d'une chaîne. La personne demande de nous nomme par n'importe quel nom: " Je m'appelle Napoléon Bonaparte", tout en se nommant, l'autre personne n'a qu'à tirer ne ce serait-ce qu'un tout petit peu cette "chaîne" se rompt. Par contre s'ili on fait le même exercice: "Je m'appelle...." mais cette fois avec notre vrai nom, la personne a beau tirer et faire pression impossible de rompre la chaîne. Cette amie m'expliquait que tout cela c'était lié à la partie frontale du cerveau, quand on ment le cerveau sair qu'il s'agit d'un mensonge et comme réaction au niveau psychomoteur on perd la force parce que le cerveau normalement n'est pas programmé pour mentir. Tentez l'expérience et vous verrez que c'est bien vrai.
Il va s'en dire que pour les juges et pour la législation carrée et ses oeillères tout cela serait saugrenu et pourtant le nom a des effets au niveau psychologique.
Tout "vibre" dans l'Univers (ça a l'air "freak" et "New Age") mais ça a tellement de bon sens, si quelqu'un nous dit: "Fils de p...!" on va certainement réagir différemment que si ce quelqu'un nous appelle "chéri" ou "mon amour", les mots "vibrent", nous sommes de l'énergie, des atomes, on est entourés d'énergie. Quand on dit un mot, le milieu réagit comme dit le proverbe: "un coup de langue est pire qu'un coup de lance", les paroles peuvent soit édifier soit blesser. De simples mots peuvent détruire et causer beaucoup de mal, plus qu'un coup, une blessure physique. Les blessures physique, elle font mal aussi mais tôt ou tard elle se referment et finissent pas cicatriser tandis que les blessures morales et psychologiques peuvent nous marquer pour la vie.
Au niveau du vécu personnel la problématique du nom peut avoir d'horribles conséquences voire même entraîner des troubles psychologiques et de la personalité. La Loi pourra toujours nier ce qu'elle perçoit peut-être comme un caprice fantasmagorique mais c'est bien réel. Je suis même persuadé qu'il y a des gens portés au suicide qui se sentent tellement mal mais la loi fait fi de leur détresse. La loi devrait être beaucoup plus humaine car derrière un juge, un juriste, un magistrat se cache un être humain, ils devraient sans cesse se rappeler qu'ils ne sont pas des êtres à part et se mettre à la place des gens qu'ils jugent, comprendre leurs circonstances, leur motivations.
Marcel441
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23 janv. 2009 à 19:37
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NB: Petite errata concernant les lettres du mot SHEM, il s'agit des lettres Shine et Mèm, Shine et non Shem
