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117 réponses
salut a tous.jai moi aussi un gros pb avec Tiscali.j'etais abonné chez eux depuis 2002 en 128kbs puis j'ai demandé a passer en 512kbs .tous cela sans pb.alors que les nouveaux forfaits 1024 sont apparus au prix du 512 ils n'ont basculé "automatiquement" ceux des anciens abonnés que 4 a 6 mois après!(les anciens n'etaient pas prioritaires!!fin aout j'en ai eu plus que marre de payer un forfait 1024 a 30E alors que certains FAI proposait le 5 M "sans abonnement " pour le meme prix.j'ai donc envoyé 1 LAR pour les avertir que je resiliait mon abonnement au 1/11/04 et bloquait ma cb(elle arrivait a expiration ct nickel).ils m'ont repondu que du fait de mon passage auto du 512 au 1024 mon abonnement etait reparti de cette date donc d'après eux je suis lié jusqu'au 01/05/05!!! comme depuis 2 mois ils n'ont pas pu prelever (60 euros) j'ai reçu cette semaine un appel de leur service de recouvrement qui bien sur m'a menacé mais en plus a moitié insulté pour finir par me raccroché au nez en me menaçant de poursuite. y aurait il un moyen de me sortir de là ou c'est de l'intox de leur part. merci pour vos conseils.
salut fonce,
Si tu as demandé à passer du 128 au 512, tu en as effectivement repris pour 1 an à compter de la date à laquelle tu as bénéficié de l'augmentation de débit...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Si tu as demandé à passer du 128 au 512, tu en as effectivement repris pour 1 an à compter de la date à laquelle tu as bénéficié de l'augmentation de débit...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
et le fait que tiscali modifie mon abonnement en passant de 512 a 1024 automatiquement et qu'il considère que ce soit cette date qui compte n'est-ce pas une clause abusive? je souhaiterais savoir ,je sais qu'il y a un projet de loi en cours au sujet de la tacite reconduction du contrat,sans prevenir l'abonné que son contrat arrive a terme, "notament chez Tiscali" et que plusieurs associations ont denoncées ce procedé, ainsi que le fait que Tiscali modifie ses CGU sans nous avertir est-ce que je ne pourrais pas utiliser ses clauses pour resilier?
et au sujet du service de recouvrement que dois-je en penser ? merci pour l'aide que vous pouvez m'apporter.
et au sujet du service de recouvrement que dois-je en penser ? merci pour l'aide que vous pouvez m'apporter.
re..Fonce,
Comme tu peux le relire, ma réponse se calait sur le passage du 128 au 512 que tu avais demandé... J'avais lu trop rapidement la fin de ton propos...
Eux se prévalent de la date du passage à 1024...
Tu dis qu'il y a eu automaticité...Y a-t-il eu correspondance (mel ou courrier) de leur part ? Te faisaient-ils bénéficier, en apparence, sans aucune contrepartie (en tarif et en terme de contrat) d'une augmentation de débit) ou avec une contrepartie (ne serait-ce qu'évoquée) qui était que tu repartais, sans augmentation de prix, pour un an de plus ?
Si le bénéfice de 512 à1024, dès que ce serait techniquement possible, était prévu dans le contrat 512, ce n'est pas un nouveau contrat.. ça, c'est clair...donc pas de nouvelle date de départ.
Si rien de prévu initialement, c'est à analyser à la loupe...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Comme tu peux le relire, ma réponse se calait sur le passage du 128 au 512 que tu avais demandé... J'avais lu trop rapidement la fin de ton propos...
Eux se prévalent de la date du passage à 1024...
Tu dis qu'il y a eu automaticité...Y a-t-il eu correspondance (mel ou courrier) de leur part ? Te faisaient-ils bénéficier, en apparence, sans aucune contrepartie (en tarif et en terme de contrat) d'une augmentation de débit) ou avec une contrepartie (ne serait-ce qu'évoquée) qui était que tu repartais, sans augmentation de prix, pour un an de plus ?
Si le bénéfice de 512 à1024, dès que ce serait techniquement possible, était prévu dans le contrat 512, ce n'est pas un nouveau contrat.. ça, c'est clair...donc pas de nouvelle date de départ.
Si rien de prévu initialement, c'est à analyser à la loupe...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
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Salut à vous tous ...
Voilà moi ca fait plus d'un an que je suis à Tiscali Illimité Total. Depuis le mois de juin, ils m'ont renouvellé mon contrat pour un an. Seulement la l'adsl vient d'arriver dans ma ville, mais Tiscali ne fais pas encore l'adsl dans ma ville. Alors je voulais résilier pour prendre Free, mais ils veulent pas me résilier Tiscali !!! >_< Qu'est ce que je dois faire s'il vous plait ( je vais quand meme pas attendre juin 2005 pour avoir l'adsl alors que je pourrais l'avoir des aujourd'hui avec Free O_o ?! ) ? Aidez moi ...
Merci bcp
Voilà moi ca fait plus d'un an que je suis à Tiscali Illimité Total. Depuis le mois de juin, ils m'ont renouvellé mon contrat pour un an. Seulement la l'adsl vient d'arriver dans ma ville, mais Tiscali ne fais pas encore l'adsl dans ma ville. Alors je voulais résilier pour prendre Free, mais ils veulent pas me résilier Tiscali !!! >_< Qu'est ce que je dois faire s'il vous plait ( je vais quand meme pas attendre juin 2005 pour avoir l'adsl alors que je pourrais l'avoir des aujourd'hui avec Free O_o ?! ) ? Aidez moi ...
Merci bcp
salut clere,
Juridiquement, tu es coincé...
Tu aurais dû souscrire à une offre sans engagement de durée... Il y a alors un droit de sortie à payer mais souvent très inférieur à la fin de période annuelle que tu leur dois.
A conseiller à tous ceux non desservis par l'ADSL mais qui vont l'être assez vite. Les plannings d'extension des zones couvertes sont disponibles sur les sites des FAI.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Juridiquement, tu es coincé...
Tu aurais dû souscrire à une offre sans engagement de durée... Il y a alors un droit de sortie à payer mais souvent très inférieur à la fin de période annuelle que tu leur dois.
A conseiller à tous ceux non desservis par l'ADSL mais qui vont l'être assez vite. Les plannings d'extension des zones couvertes sont disponibles sur les sites des FAI.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
bonjour a tous
Ne trouvant pas cette fameuse adresse, j'ai fais partir ma resiliation sous AR a paris ( tiscali acces rue fructidor ) et j'ai demandé une confirmation de la resiliation par Email mais je n'ai pas eu de reponse. quelqu'un pourrait me dire si j'ai tout faux ou pas? Quelqu'un a t'il eu un jour une réponse de tiscali par mail??? Ils ne me répondent jamais !!!!
merci d'avance
Ne trouvant pas cette fameuse adresse, j'ai fais partir ma resiliation sous AR a paris ( tiscali acces rue fructidor ) et j'ai demandé une confirmation de la resiliation par Email mais je n'ai pas eu de reponse. quelqu'un pourrait me dire si j'ai tout faux ou pas? Quelqu'un a t'il eu un jour une réponse de tiscali par mail??? Ils ne me répondent jamais !!!!
merci d'avance
salut zoumback,
L'adresse que connais, c'est :
TISCALI
SERVICES CLIENTS
33071 BORDEAUX CEDEX
Il y a peut-être une antenne à Paris.. mais Bordeaux, ce serait mieux.
La réponse par mel, il ne faut pas trop trop y compter..
LRAR avec les références de ton contrat en calculant large par rapport au terme annuel. (tu vois pour le suivi du courrier sur le site internet de La Poste)
Avis: le terme, c'est la date anniversaire annuelle et non la fin du mois de celui-ci.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
L'adresse que connais, c'est :
TISCALI
SERVICES CLIENTS
33071 BORDEAUX CEDEX
Il y a peut-être une antenne à Paris.. mais Bordeaux, ce serait mieux.
La réponse par mel, il ne faut pas trop trop y compter..
LRAR avec les références de ton contrat en calculant large par rapport au terme annuel. (tu vois pour le suivi du courrier sur le site internet de La Poste)
Avis: le terme, c'est la date anniversaire annuelle et non la fin du mois de celui-ci.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Salut,
Je viens de souscrire un abonnement à Maligne TV mais j'avais déjà un abonnement ADSL 2048 chez tiscali.
Le problème c'est qu'il y a une incompatibilité entre les deux FAI du fait que tiscali dégroupe ses lignes pour atteindre un tel débit.
Du coup je n'ai plus accès à Maligne TV.
Je souhaite résilier mon contrat chez tiscali mais je ne sais pas comment argumenter cette résiliation.
Pourriez-vous me donner un coup de main?
Merci D'avance et bonne journée
Je viens de souscrire un abonnement à Maligne TV mais j'avais déjà un abonnement ADSL 2048 chez tiscali.
Le problème c'est qu'il y a une incompatibilité entre les deux FAI du fait que tiscali dégroupe ses lignes pour atteindre un tel débit.
Du coup je n'ai plus accès à Maligne TV.
Je souhaite résilier mon contrat chez tiscali mais je ne sais pas comment argumenter cette résiliation.
Pourriez-vous me donner un coup de main?
Merci D'avance et bonne journée
salut bitnick,
Pas d'argument pour Tiscali (=engagement de 1 an)
Des arguments par rapport à MaLigneTV car pour eux, ta ligne n'était pas éligible...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Pas d'argument pour Tiscali (=engagement de 1 an)
Des arguments par rapport à MaLigneTV car pour eux, ta ligne n'était pas éligible...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Merci hourrrah pour ta réponse.
Est'il possible de repasser en ligne non dégroupée pour que la compatibilité soit possible avec ma Maligne Tv.
J'ai envoyé plusieurs mail chez tiscali mais je n'ai pas eu de réponse.C'et pareil au téléphone !!
Bonne journée.
Bye
Est'il possible de repasser en ligne non dégroupée pour que la compatibilité soit possible avec ma Maligne Tv.
J'ai envoyé plusieurs mail chez tiscali mais je n'ai pas eu de réponse.C'et pareil au téléphone !!
Bonne journée.
Bye
Re.. bitnick,
Personnellement, je ne connais pas assez le réseau de Tiscali pour savoir si c'est techniquement possible, là où tu as ta ligne..
Si oui, le deal est peut-être possible s'ils y mettent de la bonne volonté et que le tarif de la connexion est sensiblement identique..mais ils te factureront alors les frais que cette modif. provoquera...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Personnellement, je ne connais pas assez le réseau de Tiscali pour savoir si c'est techniquement possible, là où tu as ta ligne..
Si oui, le deal est peut-être possible s'ils y mettent de la bonne volonté et que le tarif de la connexion est sensiblement identique..mais ils te factureront alors les frais que cette modif. provoquera...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Bonjour tout le monde,
Je me joint au club des dégoutés de Tiscali. Comme vous tous, je souhaite en sortir...
L'astuce de passer sur un nouveau forfait, puis de résilier pdt le délai de rétractation me parait totalement viable et je ne vois pas où est le pb. J'ai bien lu les CGU et ce sont les juristes de Tiscali qui n'ont pas prévu la faille d'indiquer qu'en cas de mise en jeu du délai de rétractation, on revenait au contrat initial.
Je me joint au club des dégoutés de Tiscali. Comme vous tous, je souhaite en sortir...
L'astuce de passer sur un nouveau forfait, puis de résilier pdt le délai de rétractation me parait totalement viable et je ne vois pas où est le pb. J'ai bien lu les CGU et ce sont les juristes de Tiscali qui n'ont pas prévu la faille d'indiquer qu'en cas de mise en jeu du délai de rétractation, on revenait au contrat initial.
salut Tales,
ça vaut le coup d'essayer et même de tenir bon (au bluf) sur la position que tu défends si tu es prêt à subir toute pression éventuelle.
Mais juridiquement, ce n'est pas tenable. Un nouveau contrat auquel tu souscris et vis à vis duquel tu te rétractes ensuite n'a jamais existé. Il est de nul effet...et invalide, par là-même la résiliation avant terme du contrat que cette nouvelle souscription permettait.
C'est l'application d'un principe de droit qui est celui de la sécurité des actes juridiques qui condamne tout ce qui relève de la manoeuvre dolosive.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
ça vaut le coup d'essayer et même de tenir bon (au bluf) sur la position que tu défends si tu es prêt à subir toute pression éventuelle.
Mais juridiquement, ce n'est pas tenable. Un nouveau contrat auquel tu souscris et vis à vis duquel tu te rétractes ensuite n'a jamais existé. Il est de nul effet...et invalide, par là-même la résiliation avant terme du contrat que cette nouvelle souscription permettait.
C'est l'application d'un principe de droit qui est celui de la sécurité des actes juridiques qui condamne tout ce qui relève de la manoeuvre dolosive.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Salut à tous,
Je fais suite à mon précédent post au sujet d’une incompatibilité entre l’Adsl Tiscali et Maligne Tv de France Télécom.
A ce jour je n’ai pas réussi à résoudre mon problème et je me permets de détailler mon cas.
J’ai souscris un abonnement Adsl 128 K le 28/10/2004 auprès de Tiscali (je n’ai pas reçu de contrat écrit). Le 22/09/04, suite à un test d’éligibilité de ma ligne, j’ai souscris un abonnement à Maligne Tv chez France Télécom et d’après eux je pouvais profiter des deux services (voir textes suivants) :
Puis-je garder mon abonnement Internet bas débit ?
Oui, ni l'accès Internet bas débit, ni le service téléphonique ne sont impactés par le service de TV .
Qui plus est, le service Internet haut débit n'est pas non plus impacté, à partir du moment où vous êtes éligible
Est-il possible de surfer sur Internet en haut débit en même temps que l'on regarde la TV, les 2 services passant par la même ligne ne se perturbent-ils pas l'un l'autre ?
L'accès à l'Internet et la TV passent effectivement par la même ligne mais l'architecture du système permet une utilisation simultanée des 2 services sans dégradation de performance de l'un ou de l'autre.
Ensuite j’ai demandé à Tiscali de faire évolué mon abonnement 128 K vers un Pack Adsl Sideral 2048 K + téléphonie Total liberté.
Tiscali était tenu de tester l’éligibilité de ma ligne et de s’apercevoir qu’il y avait un problème
de compatibilité. Sans me prévenir, ils ont dégroupé ma ligne et de ce fait je n’ai plus accès à Maligne Tv.
J’ai pris contact auprès des deux FAI mais ils se renvoient la balle. J’ai donc décidé de résilier mon contrat chez Tiscali en sachant que suis actuellement facturé pour un abonnement
Pack Adsl Sideral 2048 K + téléphonie Total liberté.
D’après le CGU la mention « Total liberté » est très importante car voici l’article :
1.4 Durée de résiliation
1.4.1 « Total liberté »
Les abonnements « Total liberté » sont conclus pour une durée indéterminée. L’abonné peut résilier son abonnement à tout moment par courrier électronique au service clients.
1.4.2 « Forfait accès et communications compris »
Les abonnés « Forfait accès et communications compris » sont conclus pour une durée indéterminée. L’abonné peut résilier son abonnement à tout moment par lettre recommandée
avec accusé de réception adressée au service clients. La résiliation doit être reçue par Tiscali
au moins 7 jours ouvrables avant la date de facturation pour prendre effet le jour suivant cette date.
J’ai envoyé une LRAR au service client à Bordeaux il y a 15 jours et je n’ai pas encore reçu mon accusé de réception. A ce jour j’ai simplement eu la réponse mail suivante :
Cher XXXX,
Nous avons bien reçu votre demande concernant votre changement du forfait et nous vous en remercions.
Vous avez récemment changé d’offre en passant d’un forfait Forfait ADSL Original 128K à un forfait Forfait ADSL Sideral 2048K Dense.
Vous avez alors simplement modifié votre abonnement antérieur, sans contracter un nouvel abonnement. Vous ne pouvez donc pas bénéficier du droit de rétractation de 7 jours prévu par le code de la consommation pour les contrats conclus à distance.
En effet, votre nouvel abonnement est régi par le même contrat que votre ancien abonnement. En l’absence de modification de contrat, le Code de la Consommation ne prévoit pas de délai de rétractation.
La période d’engagement prévue par votre contrat s’applique donc et nous ne pouvons accepter la résiliation de votre abonnement Forfait ADSL Sideral 2048K Dense.
Nous vous invitons à bénéficier de la totalité des services liés à votre abonnement, à découvrir sur http://mes-services.tiscali.fr/
Nous restons à votre disposition pour toute question ou suggestion.
Cordialement,
--------------------------------------------
Voici mon problème et je ne sais plus quoi faire pour sortir de ce dédale.
Merci pour votre aide.
Bonne semaine à tous.
@+++
Je fais suite à mon précédent post au sujet d’une incompatibilité entre l’Adsl Tiscali et Maligne Tv de France Télécom.
A ce jour je n’ai pas réussi à résoudre mon problème et je me permets de détailler mon cas.
J’ai souscris un abonnement Adsl 128 K le 28/10/2004 auprès de Tiscali (je n’ai pas reçu de contrat écrit). Le 22/09/04, suite à un test d’éligibilité de ma ligne, j’ai souscris un abonnement à Maligne Tv chez France Télécom et d’après eux je pouvais profiter des deux services (voir textes suivants) :
Puis-je garder mon abonnement Internet bas débit ?
Oui, ni l'accès Internet bas débit, ni le service téléphonique ne sont impactés par le service de TV .
Qui plus est, le service Internet haut débit n'est pas non plus impacté, à partir du moment où vous êtes éligible
Est-il possible de surfer sur Internet en haut débit en même temps que l'on regarde la TV, les 2 services passant par la même ligne ne se perturbent-ils pas l'un l'autre ?
L'accès à l'Internet et la TV passent effectivement par la même ligne mais l'architecture du système permet une utilisation simultanée des 2 services sans dégradation de performance de l'un ou de l'autre.
Ensuite j’ai demandé à Tiscali de faire évolué mon abonnement 128 K vers un Pack Adsl Sideral 2048 K + téléphonie Total liberté.
Tiscali était tenu de tester l’éligibilité de ma ligne et de s’apercevoir qu’il y avait un problème
de compatibilité. Sans me prévenir, ils ont dégroupé ma ligne et de ce fait je n’ai plus accès à Maligne Tv.
J’ai pris contact auprès des deux FAI mais ils se renvoient la balle. J’ai donc décidé de résilier mon contrat chez Tiscali en sachant que suis actuellement facturé pour un abonnement
Pack Adsl Sideral 2048 K + téléphonie Total liberté.
D’après le CGU la mention « Total liberté » est très importante car voici l’article :
1.4 Durée de résiliation
1.4.1 « Total liberté »
Les abonnements « Total liberté » sont conclus pour une durée indéterminée. L’abonné peut résilier son abonnement à tout moment par courrier électronique au service clients.
1.4.2 « Forfait accès et communications compris »
Les abonnés « Forfait accès et communications compris » sont conclus pour une durée indéterminée. L’abonné peut résilier son abonnement à tout moment par lettre recommandée
avec accusé de réception adressée au service clients. La résiliation doit être reçue par Tiscali
au moins 7 jours ouvrables avant la date de facturation pour prendre effet le jour suivant cette date.
J’ai envoyé une LRAR au service client à Bordeaux il y a 15 jours et je n’ai pas encore reçu mon accusé de réception. A ce jour j’ai simplement eu la réponse mail suivante :
Cher XXXX,
Nous avons bien reçu votre demande concernant votre changement du forfait et nous vous en remercions.
Vous avez récemment changé d’offre en passant d’un forfait Forfait ADSL Original 128K à un forfait Forfait ADSL Sideral 2048K Dense.
Vous avez alors simplement modifié votre abonnement antérieur, sans contracter un nouvel abonnement. Vous ne pouvez donc pas bénéficier du droit de rétractation de 7 jours prévu par le code de la consommation pour les contrats conclus à distance.
En effet, votre nouvel abonnement est régi par le même contrat que votre ancien abonnement. En l’absence de modification de contrat, le Code de la Consommation ne prévoit pas de délai de rétractation.
La période d’engagement prévue par votre contrat s’applique donc et nous ne pouvons accepter la résiliation de votre abonnement Forfait ADSL Sideral 2048K Dense.
Nous vous invitons à bénéficier de la totalité des services liés à votre abonnement, à découvrir sur http://mes-services.tiscali.fr/
Nous restons à votre disposition pour toute question ou suggestion.
Cordialement,
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Voici mon problème et je ne sais plus quoi faire pour sortir de ce dédale.
Merci pour votre aide.
Bonne semaine à tous.
@+++
C'est encore moi et je viens rectifier une erreur au sujet de la date de mon premier abonnement à 128 K qui est le 28/10/2003
salut bitnick,
Il est fallacieux de prétendre que le contrat régissant l' ADSL Sidéral 2048 + téléphonie totale liberté est le même contrat que le contrat relatif au forfait ADSL 128... (prestations et conditions différentes).
Pour se prévaloir des conditions de Totale Liberté du nouveau contrat, il faut toutefois que ce contrat ait eu une existence..., ce qui ne serait pas le cas si tu résilies pendant le délai de rétractation.
Tu disposes toutefois d'un argument suppl. si tu as un écrit de Tiscali faisant état d'une compatibilité qui s'est avérée inexistante.. Sans oublier le dégroupage unilatéral que Tiscali a imposé rendant encore moins compatibles les 2 connexions...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Il est fallacieux de prétendre que le contrat régissant l' ADSL Sidéral 2048 + téléphonie totale liberté est le même contrat que le contrat relatif au forfait ADSL 128... (prestations et conditions différentes).
Pour se prévaloir des conditions de Totale Liberté du nouveau contrat, il faut toutefois que ce contrat ait eu une existence..., ce qui ne serait pas le cas si tu résilies pendant le délai de rétractation.
Tu disposes toutefois d'un argument suppl. si tu as un écrit de Tiscali faisant état d'une compatibilité qui s'est avérée inexistante.. Sans oublier le dégroupage unilatéral que Tiscali a imposé rendant encore moins compatibles les 2 connexions...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Merci à toi Hourrah pour ton aide précieuse.
Je vais de ce pas rédiger une bonne LRAR afin de mettre un terme à cette embrouille.
J’ai passé pas mal de temps à comprendre leur fonctionnement, à présent c’est fait et je pense que l’on ne mis reprendra pas de ci tôt.
Je vous tiens au courant du dénouement de cette affaire.
Merci encore et bonne semaine à tous.
Je vais de ce pas rédiger une bonne LRAR afin de mettre un terme à cette embrouille.
J’ai passé pas mal de temps à comprendre leur fonctionnement, à présent c’est fait et je pense que l’on ne mis reprendra pas de ci tôt.
Je vous tiens au courant du dénouement de cette affaire.
Merci encore et bonne semaine à tous.
Voilà plus de deux mois que j'ai fais la demande de transfert de ligne vers mon nouveau domicile mais toujours rien...
Tiscali me trimballe depuis deux mois en me disant que la demande était rejeté par l'opérateur puis la demande à soi disant été activé mais sans qu'aucune connection soit possible au bout des deux mois.
Aucune solution, des réponses nébuleuses, une nana qui me dis que je ne pas résilier mon contrat car échéance fin septembre 2005 (reconduction tacite)...
Je ne sais plus quoi faire !!!! Résilier pour cas de force majeure (article 8) et non respect de la clause 2.4 délais d'un mois à compter de la demande ?
Et cela sans compter sur la jurisprudence : En tant que prestataire de services, vous êtes soumis à une obligation de résultat (affaire Orange, cour d'appel de Versailles, 4/02/2004 ; affaire AOL, TGI de Nanterre, 1re chambre A, 2/06/2004)
Auriez vous des suggestions ?
Tiscali me trimballe depuis deux mois en me disant que la demande était rejeté par l'opérateur puis la demande à soi disant été activé mais sans qu'aucune connection soit possible au bout des deux mois.
Aucune solution, des réponses nébuleuses, une nana qui me dis que je ne pas résilier mon contrat car échéance fin septembre 2005 (reconduction tacite)...
Je ne sais plus quoi faire !!!! Résilier pour cas de force majeure (article 8) et non respect de la clause 2.4 délais d'un mois à compter de la demande ?
Et cela sans compter sur la jurisprudence : En tant que prestataire de services, vous êtes soumis à une obligation de résultat (affaire Orange, cour d'appel de Versailles, 4/02/2004 ; affaire AOL, TGI de Nanterre, 1re chambre A, 2/06/2004)
Auriez vous des suggestions ?
salut Fresco,
Quelle est ta décision ? Résilier compte tenu des circonstances... ?Si c'est le cas, tu sembles avoir des arguments juridiques pour le faire...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Quelle est ta décision ? Résilier compte tenu des circonstances... ?Si c'est le cas, tu sembles avoir des arguments juridiques pour le faire...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Oui effectivement je souhaite résilier ! c'est une question de principe !
Je n'ai pas internet et je paye à la limite je serai près à passer outre les deux mois de forfait payer s'il m'était possible de me débarrasser d'eux...
J'ai rédiger ma lettre avec AR en consignant dedans l'article 8. Force majeur ainsi que l'article 2.4 En cas de déménagement dans une zone couverte par l’ADSL, TISCALI effectue le transfert de l’abonnement sur la nouvelle ligne téléphonique de l’Abonné dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande de l’Abonné, effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception.
De plus j'ai envoyé un courrier à la DGCCRF pour leur faire part de mon problème. (ca marche j'avais eu un probleme avec perenoel.fr et ils m'ont répondu)
Je sais que je suis dans mon bon droit pourtant une des télévendeusemachinchose m'a certifié qu'il me fallait attendre la date anniversaire pour résilier (fin septembre 2005) pourtant d'après la commission des clauses abusives ils n'ont pas le droit. http://www.clauses-abusives.fr/recom/03r01.htm et de toute facon maintenant ce sont les seul a encore appliqué ce principe.
Je vais faire tout ce qu'il faut pour résilier ce satané abonnement mais je voulais savoir si d'autres avaient le même problème.
Je n'ai pas internet et je paye à la limite je serai près à passer outre les deux mois de forfait payer s'il m'était possible de me débarrasser d'eux...
J'ai rédiger ma lettre avec AR en consignant dedans l'article 8. Force majeur ainsi que l'article 2.4 En cas de déménagement dans une zone couverte par l’ADSL, TISCALI effectue le transfert de l’abonnement sur la nouvelle ligne téléphonique de l’Abonné dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande de l’Abonné, effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception.
De plus j'ai envoyé un courrier à la DGCCRF pour leur faire part de mon problème. (ca marche j'avais eu un probleme avec perenoel.fr et ils m'ont répondu)
Je sais que je suis dans mon bon droit pourtant une des télévendeusemachinchose m'a certifié qu'il me fallait attendre la date anniversaire pour résilier (fin septembre 2005) pourtant d'après la commission des clauses abusives ils n'ont pas le droit. http://www.clauses-abusives.fr/recom/03r01.htm et de toute facon maintenant ce sont les seul a encore appliqué ce principe.
Je vais faire tout ce qu'il faut pour résilier ce satané abonnement mais je voulais savoir si d'autres avaient le même problème.
