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117 réponses
bonjour hourrah,
non j'ai rien de tout ca sur ma lettre voila merci bien je te tiendrai au courant :o)
salutation @+
non j'ai rien de tout ca sur ma lettre voila merci bien je te tiendrai au courant :o)
salutation @+
salut
merci pour ta réponse hourrah, mais moi j'avais pensé leur faire une lettre comme quoi j'étais muté à l'étranger par mon travail et je peux avoir les papiers par mon boulot tu crois que ça marcherai?
merci
julien
merci pour ta réponse hourrah, mais moi j'avais pensé leur faire une lettre comme quoi j'étais muté à l'étranger par mon travail et je peux avoir les papiers par mon boulot tu crois que ça marcherai?
merci
julien
Salut julien,
Si tu peux faire état (preuves à l'appui) d'une situation relevant
de la force majeure, tu peux tenter le coup.
Mais cela ne contredit-il pas ce que tu leur avais écrit antérieurement ?
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Si tu peux faire état (preuves à l'appui) d'une situation relevant
de la force majeure, tu peux tenter le coup.
Mais cela ne contredit-il pas ce que tu leur avais écrit antérieurement ?
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Re..Julien,
Juridiquement, il n'y a rien à faire. C'était à ton père et à toi de mieux coordonner vos décisions.
Ensuite, en se plaçant sur un autre plan, on peut invoquer ce qu'on veut pour attendrir, des circonstances économiques, par exemple... Mais c'est à leur bon gré..
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Juridiquement, il n'y a rien à faire. C'était à ton père et à toi de mieux coordonner vos décisions.
Ensuite, en se plaçant sur un autre plan, on peut invoquer ce qu'on veut pour attendrir, des circonstances économiques, par exemple... Mais c'est à leur bon gré..
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
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Bonjour tout le monde ,
J'ai un probleme en ce moment résilié mon contrat avec tiscali, que dois je faire pour que ça aboutise à bien
merci de me répondre
J'ai un probleme en ce moment résilié mon contrat avec tiscali, que dois je faire pour que ça aboutise à bien
merci de me répondre
salut sone,
Tout ça dépend du contrat que tu as avec eux.
En ADSL, c'est systématiquement un contrat de 1 an... Des FAI pour s'attacher la clientèle vont même jusqu'à deux ans...
Au terme de l'année, les Conditions Générales De vente, les CGV, prévoient généralement une tacite reconduction. En l'absence d'une décision de résiliation de ta part par LRAR, tu en reprends pour un an de plus..
A partir de là, c'est simple: Lettre recommandée avec AR notifiant ta décision de résiliation, avec mention de tes références de n° client.
Délai: pour éviter tout comptage spécieux de leur part, en cours de mois M-2 par rapport au mois M de fin d'abonnement.. Mention de la date d'effet... C'est le lendemain de la date de fin de contrat.
Ne pas te laisser imposer comme date de fin de contrat la fin de mois; c'est de leur part de la vente forcée et c'est pénalement répréhensible...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Tout ça dépend du contrat que tu as avec eux.
En ADSL, c'est systématiquement un contrat de 1 an... Des FAI pour s'attacher la clientèle vont même jusqu'à deux ans...
Au terme de l'année, les Conditions Générales De vente, les CGV, prévoient généralement une tacite reconduction. En l'absence d'une décision de résiliation de ta part par LRAR, tu en reprends pour un an de plus..
A partir de là, c'est simple: Lettre recommandée avec AR notifiant ta décision de résiliation, avec mention de tes références de n° client.
Délai: pour éviter tout comptage spécieux de leur part, en cours de mois M-2 par rapport au mois M de fin d'abonnement.. Mention de la date d'effet... C'est le lendemain de la date de fin de contrat.
Ne pas te laisser imposer comme date de fin de contrat la fin de mois; c'est de leur part de la vente forcée et c'est pénalement répréhensible...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
J'ai le meme problème mais je pense avoir trouvé une solution
il y a un an j'ai souscrit une offre 128 ko pour 20 €. et j'ai laissé passer l'année , car j'avais pas bien lu la clause de tacite renouvellement. je suis donc coincé. mais je leur ai demandé de me passer à 128 Ko pour 20 € mois comme leur offre actuelle.
J'ai reçu un mail comme quoi il pouvait pas (pb technique...;mon oeil). Mias il me propose à 1024 Ko.J'en profitte donc pour résilier mon abonnement puisque ils ne sont pas cappable de m'assurer une prestation égale pour un tarif égal à leur offre. Dans les CGU il est marqué que TISCALI renouvelle l'abonnement selon les tarifs en vigeur à la date de renouvellement, et ils peuvent pas (.. ils veulent pas plutôt). Donc je pense qu'ils se sont piegés eux-mêmes.....on va bien voir leurs réactions. De toute manière je vais aller voir ailleurs.
il y a un an j'ai souscrit une offre 128 ko pour 20 €. et j'ai laissé passer l'année , car j'avais pas bien lu la clause de tacite renouvellement. je suis donc coincé. mais je leur ai demandé de me passer à 128 Ko pour 20 € mois comme leur offre actuelle.
J'ai reçu un mail comme quoi il pouvait pas (pb technique...;mon oeil). Mias il me propose à 1024 Ko.J'en profitte donc pour résilier mon abonnement puisque ils ne sont pas cappable de m'assurer une prestation égale pour un tarif égal à leur offre. Dans les CGU il est marqué que TISCALI renouvelle l'abonnement selon les tarifs en vigeur à la date de renouvellement, et ils peuvent pas (.. ils veulent pas plutôt). Donc je pense qu'ils se sont piegés eux-mêmes.....on va bien voir leurs réactions. De toute manière je vais aller voir ailleurs.
salut luc,
OK.. utiliser TOUTES les possibilités juridiques que nous offrent leurs CGV, insuffisamment lues, est la meilleure tactique..
mais je n'ai pas compris ton changement:
j'ai souscrit une offre 128 ko pour 20 €. et j'ai laissé passer l'année ........................je leur ai demandé de me passer à 128 Ko pour 20 € mois
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
OK.. utiliser TOUTES les possibilités juridiques que nous offrent leurs CGV, insuffisamment lues, est la meilleure tactique..
mais je n'ai pas compris ton changement:
j'ai souscrit une offre 128 ko pour 20 €. et j'ai laissé passer l'année ........................je leur ai demandé de me passer à 128 Ko pour 20 € mois
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
erreur c'est 512 ko qu'il faut lire au lieu de 128. j'ai demandé à passé à 512 Ko pour le mem prix.
Re..Luc..(Lucky..),
Ils ont effectivement une offre à 512 à 20€.. Cela paraît donc t'offrir un élément d'argumentaire...
Teste l'éligibilité de ta ligne au 512 pour savoir s'ils sont de bonne foi. A priori, il y a mauvaise foi car si le 1024 est disponible, le 512 l'est aussi...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Ils ont effectivement une offre à 512 à 20€.. Cela paraît donc t'offrir un élément d'argumentaire...
Teste l'éligibilité de ta ligne au 512 pour savoir s'ils sont de bonne foi. A priori, il y a mauvaise foi car si le 1024 est disponible, le 512 l'est aussi...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
C'est vraiment incroyable ce que j'apprends sur TSCALI, vraiment je n'en reviens pas. J'ai parcouru tous les messages de ce forum et j'en conclu maintenant que j'ai vraiment raison de m'emporter sur leur cher technicien qui me raconte des conneries au sujet des coupures instantanées et les mauvaises prestations de service. Je veux en finir avec cette boite qui ne cesse d'arnaquer les gens en portant plainte pour abus . Je commence d'abord par résilier mon contrat ADSL et je ne les lacherai pas du tout sachant qu'il ya des textes et lois qui protèges les consommateurs des arnaques commis par cette boite.
salut PROLAB,
Résilier.. OK.. mais en mettant le droit de ton côté...
Etudie bien les CGV, constitue un dossier ... ne part pas en guerre sans biscuit...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Résilier.. OK.. mais en mettant le droit de ton côté...
Etudie bien les CGV, constitue un dossier ... ne part pas en guerre sans biscuit...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
bonjour à tous,
je vois qu'avec tiscali je ne suis pas la seule à avoir des soucis !!!!! problème de résiliation, hé oui !!!!! moi aussi.............
j'avais un forfait illimité 7/7j ,24/24h à 30 euro/mois, ayant actuellement des soucis financiers je change de forfait à "forfait pack services fidélité: 5h pour 5,5euro/mois", mais mes soucis financiers augmentent et me voit contrainte de devoir arreter internet durant kelkes mois mais je m'aperçois ke j'ai dépasser ma date anniversaire de 12 jours, les boules là !!! et une lueur d'espoir je tombe sur ce forum, et je lis ke si on change de forfait (je résume en gros) ça équivaut à signer un nouveau contrat ce ki annule le précédent et donc j'ai 7 jours pour me rétracter, donc je leur envoie une lettre en RAR le expliquant ma situation financière et je voulais faire valoir les 7 jours de rétractation pour résilier mon contrat, la semaine dernière je reçois seulement le jeudi l'accusé de réception et le vendredi matin un courrier de leur part me disant le pour les 7 jours c non car je cite "vous avez seulement fais évoluer mon abonnement tiscali sans souscrire à un nouveau, vous ne pouvez pas bénéficier du droit de rétractation de 7 jours prévu par le code de la consommation pour les contrats conclus à distance. votre nouveau forfait pack services fidélités 5h/mois est régi par le même contrat que votre ancien forfait illimité total" et pour mes soucis financiers je n'ais qu'à leur envoyé un certificat de surendettement et ils effectueront une nouvelle étude de mon dossier !! dégoutée quand même mais pas un brin d'humanité !! de plus j'apprends ke l'adsl vient d'être mise dans mon p'ti village (un miracle) et me suis renseigner uniquement pour plus tard qd ma situation me le permettra et bien tiscali ne peut me proposer aucun forfait adsl alors ke aol, club-internet, cegetel, télé2,......... tous peuvent me proposer un forfait jusqu'à 1024....... enfin c pas le plus important à mes yeux, je veux juste résilier cette abonnement et garder mon argent pour des choses plus importante pour l'instant donc si kelkun avait une solution à me proposer, elle sera la bienvenue.........j'espère ke vous êtes arrivé à comprendre mon histoire enfin je devrais dire mon roman :))
par avance merci bcp
je vois qu'avec tiscali je ne suis pas la seule à avoir des soucis !!!!! problème de résiliation, hé oui !!!!! moi aussi.............
j'avais un forfait illimité 7/7j ,24/24h à 30 euro/mois, ayant actuellement des soucis financiers je change de forfait à "forfait pack services fidélité: 5h pour 5,5euro/mois", mais mes soucis financiers augmentent et me voit contrainte de devoir arreter internet durant kelkes mois mais je m'aperçois ke j'ai dépasser ma date anniversaire de 12 jours, les boules là !!! et une lueur d'espoir je tombe sur ce forum, et je lis ke si on change de forfait (je résume en gros) ça équivaut à signer un nouveau contrat ce ki annule le précédent et donc j'ai 7 jours pour me rétracter, donc je leur envoie une lettre en RAR le expliquant ma situation financière et je voulais faire valoir les 7 jours de rétractation pour résilier mon contrat, la semaine dernière je reçois seulement le jeudi l'accusé de réception et le vendredi matin un courrier de leur part me disant le pour les 7 jours c non car je cite "vous avez seulement fais évoluer mon abonnement tiscali sans souscrire à un nouveau, vous ne pouvez pas bénéficier du droit de rétractation de 7 jours prévu par le code de la consommation pour les contrats conclus à distance. votre nouveau forfait pack services fidélités 5h/mois est régi par le même contrat que votre ancien forfait illimité total" et pour mes soucis financiers je n'ais qu'à leur envoyé un certificat de surendettement et ils effectueront une nouvelle étude de mon dossier !! dégoutée quand même mais pas un brin d'humanité !! de plus j'apprends ke l'adsl vient d'être mise dans mon p'ti village (un miracle) et me suis renseigner uniquement pour plus tard qd ma situation me le permettra et bien tiscali ne peut me proposer aucun forfait adsl alors ke aol, club-internet, cegetel, télé2,......... tous peuvent me proposer un forfait jusqu'à 1024....... enfin c pas le plus important à mes yeux, je veux juste résilier cette abonnement et garder mon argent pour des choses plus importante pour l'instant donc si kelkun avait une solution à me proposer, elle sera la bienvenue.........j'espère ke vous êtes arrivé à comprendre mon histoire enfin je devrais dire mon roman :))
par avance merci bcp
bonjour,
La démarche de tophe est parfaite mais les CGU ont visiblement changées.
"4.2 L'Abonné peut également modifier son abonnement et souscrire à tout moment aux offres qui lui sont proposées sur le site TISCALI dans son espace de gestion de compte, à la rubrique " Changez d'offre ". Sauf stipulation contraire, la souscription à l'une de ces offres emporte de plein droit la résiliation immédiate des présentes Conditions Particulières. "
n'existe plus et est remplacé par:
"6.1 Sauf mention contraire dans des Conditions Particulières, l'Abonné peut à tout moment changer d'offre parmi les offres qui lui sont proposées et selon les conditions qui lui sont indiquées dans son Espace de Gestion de Compte Personnalisé. Le changement d'offre sera pris en compte immédiatement par TISCALI et prendra effet le mois suivant si la demande de modification est réalisée 24 heures au moins avant la date de facturation, ou dans les meilleurs délais pour l'ADSL"
De même,
"1.1 L'Offre Pack Services Fidélité est réservée aux personnes qui souscrivent un abonnement à un forfait TISCALI accès à Internet et 5h ou 10h de communications associées (ci-après, les " Abonnés "). "
est modifiée comme suit
"1 L'Offre Pack Services Fidélité est réservée aux personnes abonnées à un forfait TISCALI accès à Internet et 5h de communications associées (ci-après, les " Abonnés "). "
Dans ces conditions, je me demande si la même démarche que tophe est encore envisageable. Quelqu'un a-t-il essayé depuis? A votre avis, cela est-il possible?
Merci pour votre réponse
La démarche de tophe est parfaite mais les CGU ont visiblement changées.
"4.2 L'Abonné peut également modifier son abonnement et souscrire à tout moment aux offres qui lui sont proposées sur le site TISCALI dans son espace de gestion de compte, à la rubrique " Changez d'offre ". Sauf stipulation contraire, la souscription à l'une de ces offres emporte de plein droit la résiliation immédiate des présentes Conditions Particulières. "
n'existe plus et est remplacé par:
"6.1 Sauf mention contraire dans des Conditions Particulières, l'Abonné peut à tout moment changer d'offre parmi les offres qui lui sont proposées et selon les conditions qui lui sont indiquées dans son Espace de Gestion de Compte Personnalisé. Le changement d'offre sera pris en compte immédiatement par TISCALI et prendra effet le mois suivant si la demande de modification est réalisée 24 heures au moins avant la date de facturation, ou dans les meilleurs délais pour l'ADSL"
De même,
"1.1 L'Offre Pack Services Fidélité est réservée aux personnes qui souscrivent un abonnement à un forfait TISCALI accès à Internet et 5h ou 10h de communications associées (ci-après, les " Abonnés "). "
est modifiée comme suit
"1 L'Offre Pack Services Fidélité est réservée aux personnes abonnées à un forfait TISCALI accès à Internet et 5h de communications associées (ci-après, les " Abonnés "). "
Dans ces conditions, je me demande si la même démarche que tophe est encore envisageable. Quelqu'un a-t-il essayé depuis? A votre avis, cela est-il possible?
Merci pour votre réponse
bonjour,
moi j'ai justement utilisé la démarche de tophe, mais ça n'a pas marché avec ces nouveau CGU !!!
et je sais plus quoi faire pour arriver à me séparer de cet abonnement !!! quel galère tiscali !!!!!!!!!
@+ bizzz
moi j'ai justement utilisé la démarche de tophe, mais ça n'a pas marché avec ces nouveau CGU !!!
et je sais plus quoi faire pour arriver à me séparer de cet abonnement !!! quel galère tiscali !!!!!!!!!
@+ bizzz
salut aloyse,
La ficelle "je change d'offre.. donc je résilie le contrat antérieur.. puis je profite du délai de rétractation, donc, je sors aussi de mon nouveau contrat..." est énorme. Elle ne résiste pas un millième de seconde devant un tribunal.
Juridiquement, c'est clair, si on se rétracte, on revient à la situation anté..
Dossier implaidable juridiquement.. La galère, c'est toi qui l'a créé en te réveillant 12 jours trop tard.
Seule approche possible: le côté social. A toi de démontrer que ta situation économique a considérablement évolué par tous documents appropriés.
Et s'ILS acceptent alors la résiliation, ce n'est pas pour te faire plaisir, c'est parce qu'ILS se rendent compte que leurs actions en recouvrement seront inopérantes.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
La ficelle "je change d'offre.. donc je résilie le contrat antérieur.. puis je profite du délai de rétractation, donc, je sors aussi de mon nouveau contrat..." est énorme. Elle ne résiste pas un millième de seconde devant un tribunal.
Juridiquement, c'est clair, si on se rétracte, on revient à la situation anté..
Dossier implaidable juridiquement.. La galère, c'est toi qui l'a créé en te réveillant 12 jours trop tard.
Seule approche possible: le côté social. A toi de démontrer que ta situation économique a considérablement évolué par tous documents appropriés.
Et s'ILS acceptent alors la résiliation, ce n'est pas pour te faire plaisir, c'est parce qu'ILS se rendent compte que leurs actions en recouvrement seront inopérantes.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
bonjour hourrrah,
merci pour ta réponse, il est vrai ke j'aurais du me réveiller plus tot pour la date anniversaire, c clair, mais bon jusqu'à maintenant aucun soucis avec tiscali et surtout financier et quand tout s'enchaine malheureusement on est dépassé et va au plus pressé et internet n'est pas à ce moment notre soucis principal ça le devient quand on est en train de boire la tasse et kil fo se séparer de se ki n'est pas indispensable!!!
en tout les cas merci de m'avoir répondu c très sympa et j'apprècie ta franchise...... bon on va continuer à essayer de se faire comprendre chez tiscali, c pas gagné mais bon..........
cordialement
aloyse
merci pour ta réponse, il est vrai ke j'aurais du me réveiller plus tot pour la date anniversaire, c clair, mais bon jusqu'à maintenant aucun soucis avec tiscali et surtout financier et quand tout s'enchaine malheureusement on est dépassé et va au plus pressé et internet n'est pas à ce moment notre soucis principal ça le devient quand on est en train de boire la tasse et kil fo se séparer de se ki n'est pas indispensable!!!
en tout les cas merci de m'avoir répondu c très sympa et j'apprècie ta franchise...... bon on va continuer à essayer de se faire comprendre chez tiscali, c pas gagné mais bon..........
cordialement
aloyse
Re..Aloyse,
Tiscali (comme tous les FAI) est dur en affaires et souvent assez tordu dans ses interprétations juridiques...
Mais on arrive, semble-t-il, à les convaincre d'accepter la résiliation immédiate quand on a des problèmes...
Lire ce que disait Jeanne-estelle dans le message <91> de la présente discussion:
Ajouté par jeanne-estelle (07/10/2004 à 16:14 GMT+1)
coucou,
un peitit message pour te rassurer.
Ma voisine a de gros problèmes financiers. Elle a écrit une lettre à tiscali en demandant s'ils pouvaient exceptionnellement interrompre son contrat.
Tiscali a été super sur ce coup, ils lui ont clôturé son contrat en la remerciant de sa confiance.
Tu vois, ils ne sont pas si durs que ça. Il faut juste leur montrer ta bonne foie.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Tiscali (comme tous les FAI) est dur en affaires et souvent assez tordu dans ses interprétations juridiques...
Mais on arrive, semble-t-il, à les convaincre d'accepter la résiliation immédiate quand on a des problèmes...
Lire ce que disait Jeanne-estelle dans le message <91> de la présente discussion:
Ajouté par jeanne-estelle (07/10/2004 à 16:14 GMT+1)
coucou,
un peitit message pour te rassurer.
Ma voisine a de gros problèmes financiers. Elle a écrit une lettre à tiscali en demandant s'ils pouvaient exceptionnellement interrompre son contrat.
Tiscali a été super sur ce coup, ils lui ont clôturé son contrat en la remerciant de sa confiance.
Tu vois, ils ne sont pas si durs que ça. Il faut juste leur montrer ta bonne foie.
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
BEAUPREZ Michel
6 Allée des tourterelles
(62820) LIBERCOURT
Tél: 03-21-37-61-47
Monsieur
Pour des raisons personnelles et professionnelles je désire résilier mon contrat chez vous. Actuellement depuis le 26 juillet 2004 j'ai souscrit pour le forfait 10 illimité.
Pouvez vous me donner la marche à suivre pour effectuer la résiliation.
Veuillez agréer Monsieur mes salutations distinguées.
BEAUPREZ Michel
6 Allée des tourterelles
(62820) LIBERCOURT
Tél: 03-21-37-61-47
Monsieur
Pour des raisons personnelles et professionnelles je désire résilier mon contrat chez vous. Actuellement depuis le 26 juillet 2004 j'ai souscrit pour le forfait 10 illimité.
Pouvez vous me donner la marche à suivre pour effectuer la résiliation.
Veuillez agréer Monsieur mes salutations distinguées.
BEAUPREZ Michel
Bonjour,
Cela fait + de 2 ans que je suis abonné chez tiscali avec un forfait illimité 56k a 25€ par mois.
L'adsl arrivant dans ma commune je souhaite m'abonner chez cegetel avec un adsl a 512k pour 15€.
Les 7 jours ouvrés etant depassés, tiscali me demande de continuer a payer jusqu'en septembre 2005...en + des 15€ de l'adsl ca fait cher alors que je n'utiliserai mm plus tiscali...
Y a t'il une solution efficace et sans trop d'ennuis pour resilier mon contrat?
Cela fait + de 2 ans que je suis abonné chez tiscali avec un forfait illimité 56k a 25€ par mois.
L'adsl arrivant dans ma commune je souhaite m'abonner chez cegetel avec un adsl a 512k pour 15€.
Les 7 jours ouvrés etant depassés, tiscali me demande de continuer a payer jusqu'en septembre 2005...en + des 15€ de l'adsl ca fait cher alors que je n'utiliserai mm plus tiscali...
Y a t'il une solution efficace et sans trop d'ennuis pour resilier mon contrat?
Salut Marianne,
Tiscali se prévaut, semble-t-il, de la tacite reconduction... et va même jusqu' à dire que tu n'avais pas utilisé un délai de 7 jours supplémentaires au-delà de la date anniversaire, pour te rétracter.
Il faudrait lire les CGV de ce contrat RCT 56K pour savoir ce qui est écrit à propos de la tacite reconduction... celle-ci n'est applicable par eux que si elle était prévue expressément dans le contrat...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Tiscali se prévaut, semble-t-il, de la tacite reconduction... et va même jusqu' à dire que tu n'avais pas utilisé un délai de 7 jours supplémentaires au-delà de la date anniversaire, pour te rétracter.
Il faudrait lire les CGV de ce contrat RCT 56K pour savoir ce qui est écrit à propos de la tacite reconduction... celle-ci n'est applicable par eux que si elle était prévue expressément dans le contrat...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Re..Marianne,
D'accord avec Lucky..., rien à faire juridiquement, si la tacite reconduction était prévue expressément à ton contrat RTC...
A mon avis, le délai de rétractation n'était même pas de droit, puisqu'alors c'est le même contrat qui se continue si tu n'as pas utilisé le délai de préavis...
Si Tiscali en vient à "arroser" ton secteur en ADSL, tu peux, par contre, souscrire avec eux, ce qui limiterait la casse pour toi..
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
D'accord avec Lucky..., rien à faire juridiquement, si la tacite reconduction était prévue expressément à ton contrat RTC...
A mon avis, le délai de rétractation n'était même pas de droit, puisqu'alors c'est le même contrat qui se continue si tu n'as pas utilisé le délai de préavis...
Si Tiscali en vient à "arroser" ton secteur en ADSL, tu peux, par contre, souscrire avec eux, ce qui limiterait la casse pour toi..
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Bonjour,
j'ai eu sur un site juridique l'information suivante :
"Il y a lieu aussi de préciser qu'en droit privé comme en droit public la tacite reconduction, à la différence de la prolongation qui est une simple modification du contrat, a pour effet de faire naître un nouveau contrat."
Ce n'est donc même pas nécessaire d'essayer de souscrire un nouveau forfait chez Tiscali pour se rétracter après. Il suffit juste de leur rappeler que la tacite reconduction fait naître un nouveau contrat et que nous avons 7 jours pour se rétracter du nouveau contrat.
Il suffit d'envoyer une lettre recommandée contenant juste la phrase citée plus haut.
De toute façon, ce que fait Tiscali c'est juste de l'intimidation. Ils ne dépenseraient pas des milliers d'euros en frais de procès pour récupérer 50 ou 100 euros.
Quel est votre avis ?
j'ai eu sur un site juridique l'information suivante :
"Il y a lieu aussi de préciser qu'en droit privé comme en droit public la tacite reconduction, à la différence de la prolongation qui est une simple modification du contrat, a pour effet de faire naître un nouveau contrat."
Ce n'est donc même pas nécessaire d'essayer de souscrire un nouveau forfait chez Tiscali pour se rétracter après. Il suffit juste de leur rappeler que la tacite reconduction fait naître un nouveau contrat et que nous avons 7 jours pour se rétracter du nouveau contrat.
Il suffit d'envoyer une lettre recommandée contenant juste la phrase citée plus haut.
De toute façon, ce que fait Tiscali c'est juste de l'intimidation. Ils ne dépenseraient pas des milliers d'euros en frais de procès pour récupérer 50 ou 100 euros.
Quel est votre avis ?
salut dégouté...,
Pour mettre en recouvrement forcé, la procédure est simple: une simple injonction de payer signifiée par huissier suffit..
En l'absence de contestation judiciaire, la force exécutoire est acquise et le recouvrement forcé commence...
Voir:
http://www.motamot.com/zoompages/injonction.html
C'est une procédure très simplifiée; pas de débat; un simple cachet sur un formulaire si toutes les cases sont remplies et c'est parti...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.
Pour mettre en recouvrement forcé, la procédure est simple: une simple injonction de payer signifiée par huissier suffit..
En l'absence de contestation judiciaire, la force exécutoire est acquise et le recouvrement forcé commence...
Voir:
http://www.motamot.com/zoompages/injonction.html
C'est une procédure très simplifiée; pas de débat; un simple cachet sur un formulaire si toutes les cases sont remplies et c'est parti...
Cordialement et @+
Chi non ha amici, Non fa gran fortuna.