Droit d'auteur

Fermé
dédé - 24 oct. 2009 à 19:29
kenitax Messages postés 365 Date d'inscription mardi 27 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 6 décembre 2019 - 24 oct. 2009 à 19:39
Bonjour,
pour l'histoire de mon village ,il a été effectuer des recherche ,dans les archives ,dans des lires ,des témoignages de personnes .Nous désirons en faire une reliure, faut il des droit d'auteur. merci

1 réponse

kenitax Messages postés 365 Date d'inscription mardi 27 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 6 décembre 2019 92
24 oct. 2009 à 19:39
Hello,

Difficile de répondre à cette question tellement on peut mettre tout et n'importe quoi dans le terme "droit d'auteur".
A priori, si des informations ont été piochées dans des livres et que les ayants-droits sont toujours vivants il est probable qu'il y ait un problème de droit d'auteur.
je te conseille d'aller faire un tour sur le site de l'OMPI. Tu trouveras peut être la réponse à ta question.

http://ompi.ch/copyright/fr/faq/index.html

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